5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Nettoyage du stade Geoffroy Guichard de Saint-Étienne Métropole
Description
:
Le nettoyage inclue les tribunes, abords du stade, bureaux, loges, vestiaires, sanitaires, couloirs, salles de réunion, espaces réceptifs, infirmeries, locaux techniques, plateformes et poste de police. Les prestations sont réparties entre interventions récurrentes liées aux équipements utilisés quotidiennement par les agents de Saint-Etienne Métropole, et interventions évènementielles ponctuelles requises lors de manifestations ou besoins exceptionnels tels que : la remise en état du stade avant la reprise de la saison sportive, le nettoyage intégral ou partiel du site ainsi que le nettoyage de structures temporaires dans le site ou en périphérie. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 900 000,00 euro(s) /HT sur la durée totale du contrat. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder trois ans, soit le 31 décembre 2028. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental. le titulaire devra recourir à un quota d'heures d'insertion de minimum 150 heures sur la durée totale du contrat
Identifiant interne
:
S-PF-58548
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90910000
Services de nettoyage
Options
:
Description des options
:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2026
Date de fin de durée
:
31/12/2026
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
567266-2025
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur sociale et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes