Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
ACCORD-CADRE : FOURNITURE DE VIANDES, LEGUMES ET FRUITS - VILLE DE GUERET
Description
:
Le marché a pour objet la fourniture de viandes, de fruits et de légumes pour la cuisine centrale de la ville de Guéret. Le marché est décomposé en 4 lots : - Lot n°1 : Viande bovine et agneau ; - Lot n°2 : Porc frais ; - Lot n°3 : Volaille ; - Lot n°4 : Légumes et fruits. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses particulières. Le montant estimé est le montant estimé annuel. Le soumissionnaire doit fournir des échantillons dans les conditions posées à l'article 3§3 du règlement de consultation et dans le BPU relatif au lot candidaté
Identifiant de la procédure
:
8d2b8ac9-1859-466d-ab82-d8457f197503
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15100000
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15110000
Viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15300000
Fruits, légumes et produits connexes
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
113,750
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
4
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
4
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Viande bovine et agneau
Description
:
Fourniture de viandes bovines et d'agneaux
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15100000
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15100000
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15110000
Viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15300000
Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre débutera à compter du 1er mars 2026 et se terminera le 1er mars 2027. La durée de l'accord-cadre est de 1 an. L'accord-cadre pourra être reconduit par tacite reconduction une fois pour une durée de 2 ans. La durée de l'accord-cadre maximum sera alors de 3 ans et se terminera le 1er mars 2029
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
15,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Maximum annuel : 20 000 euro(s) Ht Maximum sur l'accord-cadre (3 ans) : 60 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747071
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747071
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/01/2026
à 14:00
Lieu
:
Mairie de Guéret
Informations complémentaires
:
En présence de la Conseillère municipale déléguée spéciale aux finances et à la cellule achat ou du Conseiller municipal délégué aux marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Clauses environnementales : - Obligation de suivi et de reporting annuel ; - Réduction des caisses de livraison (Le titulaire du marché doit, au cours de la durée du marché, réduire la quantité de caisses non-réutilisables (cartons notamment) pour des caisses de stockage durables) avec bonus ou malus en fonction des statistiques en fin d'année (voir article 7 du CCP)
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GUERET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Porc frais
Description
:
Fourniture de porc frais
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15113000
Viande de porc
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15100000
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15110000
Viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15300000
Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre débutera à compter du 1er mars 2026 et se terminera le 1er mars 2027. La durée de l'accord-cadre est de 1 an. L'accord-cadre pourra être reconduit par tacite reconduction une fois pour une durée de 2 ans. La durée de l'accord-cadre maximum sera alors de 3 ans et se terminera le 1er mars 2029
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
8,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Maximum annuel : 12 500 euro(s) Ht Maximum sur l'accord-cadre (3 ans) : 37 500 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747071
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747071
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/01/2026
à 14:00
Lieu
:
Mairie de Guéret
Informations complémentaires
:
En présence de la Conseillère municipale déléguée spéciale aux finances et à la cellule achat ou du Conseiller municipal délégué aux marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Clauses environnementales : - Obligation de suivi et de reporting annuel ; - Réduction des caisses de livraison (Le titulaire du marché doit, au cours de la durée du marché, réduire la quantité de caisses non-réutilisables (cartons notamment) pour des caisses de stockage durables) avec bonus ou malus en fonction des statistiques en fin d'année (voir article 7 du CCP)
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GUERET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Volaille
Description
:
Fourniture de volailles (poulet, dinde, lapin, coq, canard)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15112000
Volaille
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15100000
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15110000
Viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15300000
Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre débutera à compter du 1er mars 2026 et se terminera le 1er mars 2027. La durée de l'accord-cadre est de 1 an. L'accord-cadre pourra être reconduit par tacite reconduction une fois pour une durée de 2 ans. La durée de l'accord-cadre maximum sera alors de 3 ans et se terminera le 1er mars 2029
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
20,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Maximum annuel : 31 250 euro(s) Ht Maximum sur l'accord-cadre (3 ans) : 93 750 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747071
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747071
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/01/2026
à 14:00
Lieu
:
Mairie de Guéret
Informations complémentaires
:
En présence de la Conseillère municipale déléguée spéciale aux finances et à la cellule achat ou du Conseiller municipal délégué aux marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Clauses environnementales : - Obligation de suivi et de reporting annuel ; - Réduction des caisses de livraison (Le titulaire du marché doit, au cours de la durée du marché, réduire la quantité de caisses non-réutilisables (cartons notamment) pour des caisses de stockage durables) avec bonus ou malus en fonction des statistiques en fin d'année (voir article 7 du CCP)
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GUERET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Légumes et fruits
Description
:
Fourniture de légumes et fruits
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15800000
Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15300000
Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15100000
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15110000
Viande
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15300000
Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/03/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre débutera à compter du 1er mars 2026 et se terminera le 1er mars 2027. La durée de l'accord-cadre est de 1 an. L'accord-cadre pourra être reconduit par tacite reconduction une fois pour une durée de 2 ans. La durée de l'accord-cadre maximum sera alors de 3 ans et se terminera le 1er mars 2029
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
45,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht Maximum sur l'accord-cadre (3 ans) : 150 000 euro(s) Ht
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1747071
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1747071
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
19/01/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
19/01/2026
à 14:00
Lieu
:
Mairie de Guéret
Informations complémentaires
:
En présence de la Conseillère municipale déléguée spéciale aux finances et à la cellule achat ou du Conseiller municipal délégué aux marchés publics
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Clauses environnementales : - Obligation de suivi et de reporting annuel ; - Réduction des caisses de livraison (Le titulaire du marché doit, au cours de la durée du marché, réduire la quantité de caisses non-réutilisables (cartons notamment) pour des caisses de stockage durables) avec bonus ou malus en fonction des statistiques en fin d'année (voir article 7 du CCP)
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
4
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GUERET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Limoges
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
7EF48081-094A-B0B3-62DDB8572446BAF6
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
COMMUNE DE GUERET
Numéro d’enregistrement
:
56071
Adresse postale
:
Esplanade François Mitterrand
Ville
:
Gueret
Code postal
:
23006
Subdivision pays (NUTS)
:
Creuse
(
FRI22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
FOURNIER Marie-Françoise
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0555514720
Adresse internet
:
http://www.ville-gueret.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
COMMUNE DE GUERET
Numéro d’enregistrement
:
7EF480A1-B823-8360-69BBE5AD6879664A
Adresse postale
:
Esplanade François Mitterrand
Ville
:
Gueret
Code postal
:
23006
Subdivision pays (NUTS)
:
Creuse
(
FRI22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Cellule Achats
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0555514720
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement
:
7EF480B1-FD08-958C-35613640408EF25B
Adresse postale
:
1, cours Vergniaud
Ville
:
Limoges
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone
:
0555339155
Télécopieur
:
0555339160
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement
:
7EF480C0-DA55-D443-971AFB00C9413E9C
Adresse postale
:
1, cours Vergniaud
Ville
:
Limoges
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone
:
0555339155
Télécopieur
:
0555339160
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement
:
7EF480D0-A7FB-4918-2C5091763F7DB24D
Adresse postale
:
1, cours Vergniaud
Ville
:
Limoges
Code postal
:
87000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Vienne
(
FRI23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone
:
0555339155
Télécopieur
:
0555339160
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
04113c2f-bf8a-48cb-b55f-e12aafaa4f53
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
11/12/2025
à 10:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication