800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre SPIE CITYNETWORKS TEN-0002 200000 not-known TPA-0001 LOT-0002 OFFRE SPIE CITYNETWORKS 2 CON-0001 2025-10-14+02:00 2025-12-09+02:00 MAINTENANCE DES DISPOSITIFS PUBLICS DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES true 482027-2025 ORG-0001 Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2025-10-14+02:00 2025-12-09+02:00 MAINTENANCE DES DISPOSITIFS PRIVES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES true 482027-2025 ORG-0001 Lot 2 TEN-0002 TPA-0001 Offre SPIE CITYNETWORKS ORG-0004 29 www.bethunebruay.fr ORG-0001 CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE 100 Avenue de Londres 62 Béthune cédex 62411 FRE12 FRA 20007246000013 0362614607 contact@bethunebruay.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire 59 LILLE 59014 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 Comité Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac 54 NANCY CEDEX 54038 FRF31 FRA 17540001900014 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr true sme ORG-0004 SPIE CityNetworks – DO IDF NORD 230 Allée de l’Innovation Parc Vendôme – CRT1 59 LESQUIN 59810 FRE11 FRA 434 085 395 00839 03 91 80 56 15 benoit.ruytoor@spie.com 2.3 eforms-sdk-1.13 fc352332-1d0f-40fb-90f9-6be51e0a1b41 db548b67-4802-4b1c-9958-d4dfb9df82e9 2025-12-11+02:00 10:30:15+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open df18e003-6f4b-44e6-abab-c9dee3643808-01 false 25056 MAINTENANCE DES DISPOSITIFS PRIVES ET PUBLICS DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES DE LA CABBALR (2 LOTS) La présente consultation concerne des prestations de maintenance des dispositifs privés et publics de charge pour véhicules électronique de la CABBALR sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit deux an ferme et une période de reconduction de deux ans. Cet accord-cadre est composé de 2 lots. Montant annuel: 400 000 euros HT par période services 800000 50532000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Béthune 62400 FRE12 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation per-exa 40 quality Valeur technique Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Maintenance des dispositifs publics de charge pour véhicules électriques La présente consultation concerne des prestations de maintenance des dispositifs privés et publics de charge pour véhicules électronique de la CABBALR sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit deux an ferme et une période de reconduction de deux ans. Ce lot concerne des prestations de maintenance des dispositifs publics de charge pour véhicules électriques. Montant maximum: 200 000 euros par période services La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 400000 50532000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation per-exa 40 quality Valeur technique Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false none fa-wo-rc 2 Maintenance des dispositifs privés de charge pour véhicules électriques La présente consultation concerne des prestations de maintenance des dispositifs privés et publics de charge pour véhicules électronique de la CABBALR sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit deux an ferme et une période de reconduction de deux ans. Ce lot concerne des prestations de maintenance des dispositifs privés de charge pour véhicules électriques. Montant maximum : 200 000 euros HT services La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 400000 50532000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 2000-01-01Z 25-136363 25-83507 3.2.5 CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE SPIE CityNetworks – DO IDF NORD 2025-12-12 2026-02-11 203 Matériel électrique 62 MAINTENANCE DES DISPOSITIFS PRIVES ET PUBLICS DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES DE LA CABBALR (2 LOTS) Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136363 du 11/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 25-136363
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE DES DISPOSITIFS PRIVES ET PUBLICS DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES DE LA CABBALR (2 LOTS)
Description : La présente consultation concerne des prestations de maintenance des dispositifs privés et publics de charge pour véhicules électronique de la CABBALR sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit deux an ferme et une période de reconduction de deux ans. Cet accord-cadre est composé de 2 lots. Montant annuel: 400 000 euros HT par période
Identifiant de la procédure : db548b67-4802-4b1c-9958-d4dfb9df82e9
Avis précédent : df18e003-6f4b-44e6-abab-c9dee3643808-01
Identifiant interne : 25056
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Ville : Béthune
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance des dispositifs publics de charge pour véhicules électriques
Description : La présente consultation concerne des prestations de maintenance des dispositifs privés et publics de charge pour véhicules électronique de la CABBALR sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit deux an ferme et une période de reconduction de deux ans. Ce lot concerne des prestations de maintenance des dispositifs publics de charge pour véhicules électriques. Montant maximum: 200 000 euros par période
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance des dispositifs privés de charge pour véhicules électriques
Description : La présente consultation concerne des prestations de maintenance des dispositifs privés et publics de charge pour véhicules électronique de la CABBALR sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit deux an ferme et une période de reconduction de deux ans. Ce lot concerne des prestations de maintenance des dispositifs privés de charge pour véhicules électriques. Montant maximum : 200 000 euros HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Cf. Article 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPIE CityNetworks – DO IDF NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SPIE CITYNETWORKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Titre : MAINTENANCE DES DISPOSITIFS PUBLICS DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/10/2025
Date de conclusion du marché : 09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 482027-2025
Organisation qui signe le marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SPIE CityNetworks – DO IDF NORD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SPIE CITYNETWORKS 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2
Titre : MAINTENANCE DES DISPOSITIFS PRIVES DE CHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/10/2025
Date de conclusion du marché : 09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 482027-2025
Organisation qui signe le marché : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Numéro d’enregistrement : 20007246000013
Département : 62
Adresse postale : 100 Avenue de Londres
Ville : Béthune cédex
Code postal : 62411
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bethunebruay.fr
Téléphone : 0362614607
Adresse internet : www.bethunebruay.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Département : 54
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SPIE CityNetworks – DO IDF NORD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 434 085 395 00839
Département : 59
Adresse postale : 230 Allée de l’Innovation Parc Vendôme – CRT1
Ville : LESQUIN
Code postal : 59810
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : benoit.ruytoor@spie.com
Téléphone : 03 91 80 56 15
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fc352332-1d0f-40fb-90f9-6be51e0a1b41 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 10:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>