Avis d’attribution de concession - Avis n° 25-136375 du 11/12/2025

2750000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 2750000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2025-12-09+01:00 Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'Hnfc 20252055 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 32 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7FCE56F1-EA18-C9A2-8D67FDC22E6B5721 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hnfc.fr ORG-0002 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans Belfort 90015 FRC24 FRA 80510 MATHIS PASCAL Directeur général 0384983000 dir-generale@hnfc.fr ORG-0003 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA 2042982 0384982664 celluledesmarches@hnfc.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 7FCE573F-BF37-8C50-7EE90F204AA82E82 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 7FCE574F-0C3F-1FB2-A76E01552779D548 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 Lagardère Travel Retail France 4 Av Andre Malraux Levallois-Perret 92300 FR105 FRA 1634519-1-0-1 0680939236 d.chabriol@lagadere-tr.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 0d332800-12e3-4db6-a99d-5b37142e5e90 6941430a-4944-4ffd-a6ab-e40e1d0038b2 2025-12-11+01:00 10:39:41+01:00 01 32014L0023 can-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl not-cont-ent health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 GHT-2025-008 Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'HNFC Le concessionnaire a pour mission de proposer une offre alimentaire variée pour les usagers et le personnel de l'HNFC par le biais de la cafétéria. Il devra également proposer des produits de premières nécessité, des jouets et cadeaux ainsi que des articles de presse. La concession est prévue uniquement sur le site de L'Hôpital Nord Franche Comté : 100 route de Moval - 90400 Trévenans Les conditions d'exécution sont définies dans le cahier des charges. Le contrat de concession prend effet à compter de la date fixée par ordre de service. Le contrat est d'une durée de 8 ans ferme pour permettre au prestataire de pouvoir amortir les investissements réalisés pour l'aménagement de la cafétéria et de la zone de préparation. La contrat débutera à la date fixée par l'ordre de service de démarrage d'exploitation. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L. 1121-1 et L. 1121-3 du Code de la commande publique. Conformément à l'article L. 3132-1 du Code de la Commande publique, &quot;lorsque le contrat de concession emporte occupation du domaine public, il vaut autorisation d'occupation de ce domaine pour sa durée&quot; services 55330000 55900000 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 25 cost Redevance minimum garantie per-exa 15 quality Projet architectural per-exa 10 quality Organisation de la prestation pendant la durée des travaux - continuité de service per-exa 10 quality Planning détaillé des travaux et durée per-exa 10 quality Qualité et variété des produits proposés : produits salés, sucrés, végétariens, végans, équilibrés per-exa 10 quality Organisation de la prestation : Moyens en personnel, Gestion des flux pendant les heures de pointe per-exa 8 cost Prix proposés au public selon un panier moyen prédéfini en annexe 1 - voir 2ème onglet per-exa 5 cost Pourcentage de réduction accordé au personnel per-exa 5 cost Pourcentage de redevance variable per-exa 2 quality Actions mises en place en faveur du développement durable ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 false S-PF-1634519 Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'HNFC Le concessionnaire a pour mission de proposer une offre alimentaire variée pour les usagers et le personnel de l'HNFC par le biais de la cafétéria. Il devra également proposer des produits de premières nécessité, des jouets et cadeaux ainsi que des articles de presse. La concession est prévue uniquement sur le site de L'Hôpital Nord Franche Comté : 100 route de Moval - 90400 Trévenans Les conditions d'exécution sont définies dans le cahier des charges. Le contrat de concession prend effet à compter de la date fixée par ordre de service. Le contrat est d'une durée de 8 ans ferme pour permettre au prestataire de pouvoir amortir les investissements réalisés pour l'aménagement de la cafétéria et de la zone de préparation. La contrat débutera à la date fixée par l'ordre de service de démarrage d'exploitation. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L. 1121-1 et L. 1121-3 du Code de la commande publique. Conformément à l'article L. 3132-1 du Code de la Commande publique, &quot;lorsque le contrat de concession emporte occupation du domaine public, il vaut autorisation d'occupation de ce domaine pour sa durée&quot; services 55330000 55900000 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA 2026-01-19+01:00 96 2000-01-01Z 25-136375

25-44271 3.2.5 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE Lagardère Travel Retail France 2025-12-12 2026-03-10 274 Prestations de services 90 Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'HNFC Avis d’attribution de concession - Avis n° 25-136375 du 11/12/2025

Avis d’attribution de concession

Département(s) de publication : 90

Annonce n° 25-136375

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'HNFC

Description : Le concessionnaire a pour mission de proposer une offre alimentaire variée pour les usagers et le personnel de l'HNFC par le biais de la cafétéria. Il devra également proposer des produits de premières nécessité, des jouets et cadeaux ainsi que des articles de presse. La concession est prévue uniquement sur le site de L'Hôpital Nord Franche Comté : 100 route de Moval - 90400 Trévenans Les conditions d'exécution sont définies dans le cahier des charges. Le contrat de concession prend effet à compter de la date fixée par ordre de service. Le contrat est d'une durée de 8 ans ferme pour permettre au prestataire de pouvoir amortir les investissements réalisés pour l'aménagement de la cafétéria et de la zone de préparation. La contrat débutera à la date fixée par l'ordre de service de démarrage d'exploitation. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L. 1121-1 et L. 1121-3 du Code de la commande publique. Conformément à l'article L. 3132-1 du Code de la Commande publique, &quot;lorsque le contrat de concession emporte occupation du domaine public, il vaut autorisation d'occupation de ce domaine pour sa durée&quot;

Identifiant de la procédure : 6941430a-4944-4ffd-a6ab-e40e1d0038b2

Identifiant interne : GHT-2025-008

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55330000 Services de cafétéria

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55900000 Services de vente au détail

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 100 Route De Moval

Ville : Trevenans

Code postal : 90015

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/23/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'HNFC

Identifiant interne : S-PF-1634519

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55330000 Services de cafétéria

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55900000 Services de vente au détail

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 100 Route De Moval

Ville : Trevenans

Code postal : 90015

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/01/2026

Durée : 96 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Redevance minimum garantie

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25

Critère :

Type : Qualité

Description : Projet architectural

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Organisation de la prestation pendant la durée des travaux - continuité de service

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Planning détaillé des travaux et durée

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Qualité et variété des produits proposés : produits salés, sucrés, végétariens, végans, équilibrés

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Organisation de la prestation : Moyens en personnel, Gestion des flux pendant les heures de pointe

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

Critère :

Type : Coût

Description : Prix proposés au public selon un panier moyen prédéfini en annexe 1 - voir 2ème onglet

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 8

Critère :

Type : Coût

Description : Pourcentage de réduction accordé au personnel

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

Critère :

Type : Coût

Description : Pourcentage de redevance variable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5

Critère :

Type : Qualité

Description : Actions mises en place en faveur du développement durable

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 2

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 6 - Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,750,000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Lagardère Travel Retail France

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 2,750,000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20252055

Titre : Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'Hnfc

Date de conclusion du marché : 09/12/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 7FCE56F1-EA18-C9A2-8D67FDC22E6B5721

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Numéro d’enregistrement : 80510

Adresse postale : 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans

Ville : Belfort

Code postal : 90015

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Point de contact : MATHIS PASCAL

Adresse électronique : dir-generale@hnfc.fr

Téléphone : 0384983000

Adresse internet : https://www.hnfc.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Numéro d’enregistrement : 2042982

Adresse postale : 100 Route De Moval

Ville : Trevenans

Code postal : 90015

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Adresse électronique : celluledesmarches@hnfc.fr

Téléphone : 0384982664

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 7FCE573F-BF37-8C50-7EE90F204AA82E82

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 7FCE574F-0C3F-1FB2-A76E01552779D548

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Lagardère Travel Retail France

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1634519-1-0-1

Adresse postale : 4 Av Andre Malraux

Ville : Levallois-Perret

Code postal : 92300

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Adresse électronique : d.chabriol@lagadere-tr.fr

Téléphone : 0680939236

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}

Lauréat de ces lots : LOT-0000

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0d332800-12e3-4db6-a99d-5b37142e5e90 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 10:39

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE :
  - Adresse : 100 Route De MovalCs10499 - TrevenansBelfort90015FRC24FRA
  - Point(s) de contact : MATHIS PASCAL
  - Téléphone : 0384983000
  - Courriel : dir-generale@hnfc.fr
  - Adresse internet : https://www.hnfc.fr
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Titre du marché : Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'HNFC
Objet du marché : Le concessionnaire a pour mission de proposer une offre alimentaire variée pour les usagers et le personnel de l'HNFC par le biais de la cafétéria. Il devra également proposer des produits de premières nécessité, des jouets et cadeaux ainsi que des articles de presse. La concession est prévue uniquement sur le site de L'Hôpital Nord Franche Comté : 100 route de Moval - 90400 Trévenans Les conditions d'exécution sont définies dans le cahier des charges. Le contrat de concession prend effet à compter de la date fixée par ordre de service. Le contrat est d'une durée de 8 ans ferme pour permettre au prestataire de pouvoir amortir les investissements réalisés pour l'aménagement de la cafétéria et de la zone de préparation. La contrat débutera à la date fixée par l'ordre de service de démarrage d'exploitation. Il s'agit d'un contrat de concession de service, tel que défini aux articles L. 1121-1 et L. 1121-3 du Code de la commande publique. Conformément à l'article L. 3132-1 du Code de la Commande publique, &quot;lorsque le contrat de concession emporte occupation du domaine public, il vaut autorisation d'occupation de ce domaine pour sa durée&quot;
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Une concession valant convention d'Autorisation d'Occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'une cafétéria, d'un point presse et d'une boutique dans le hall de l'HNFC

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