16 true ORG-0001 RESAH 47 RUE DE CHARONNE PARIS 75011 FR101 FRA 13000501000033 0155785454 equipementpatient@resah.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 RUE DE JOUY PARIS CEDEX 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 2.3 eforms-sdk-1.13 6296ef53-2ba9-4383-81c8-aad8ec872adb f47edad0-b0cd-4b30-8a84-2b4cc8220b5f 2025-12-11+02:00 10:39:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0002 epo-procurement-document 21 21 open false 2025-R090-000-000 Acquisition de dispositifs d'aide à la mobilité pour adultes et enfants Acquisition de dispositifs d'aide à la mobilité pour adultes et enfants supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf si, conformément à l’article 9, paragraphe 1, point a) du règlement IMPI, seules des offres d’opérateurs chinois ont été déposées dans les délais et sont recevables (c’est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique). La Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, les Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 16/01/2026 à 12h00 heure de Paris-France 55800000 13950000 33000000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-001-000 Fauteuils roulants manuels adultes et enfants Fauteuils roulants manuels adultes et enfants supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 16000000 4000000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-002-000 Fauteuil coquille médicalisé adulte Fauteuil coquille médicalisé adulte supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 6000000 1500000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-003-000 Fauteuil coquille pédiatrique manuel Fauteuil coquille pédiatrique manuel supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1200000 300000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-004-000 Poussette spécialisée pédiatrique Poussette spécialisée pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1200000 300000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-005-000 Fauteuil roulant électrique adulte Fauteuil roulant électrique adulte supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1000000 250000 33193121 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-006-000 Fauteuil roulant électrique pédiatrique Fauteuil roulant électrique pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1000000 250000 33193121 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-007-000 Fauteuil roulant verticalisateur adulte Fauteuil roulant verticalisateur adulte supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2000000 500000 33193121 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-008-000 Fauteuil roulant verticalisateur pédiatrique Fauteuil roulant verticalisateur pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. true 2000000 500000 33193121 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-009-000 Fauteuil tout terrain adulte Fauteuil tout terrain adulte supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1200000 300000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0010 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. 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LOT-0011 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-011-000 Fauteuil accès à l’eau Fauteuil accès à l’eau supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2000000 500000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-012-000 Fauteuil amagnétique Fauteuil amagnétique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2000000 500000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-013-000 Fauteuil de transfert Fauteuil de transfert supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2000000 500000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0014 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-014-000 Déambulateur/aide à la marche pédiatrique Déambulateur/aide à la marche pédiatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 800000 200000 33193100 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0015 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-015-000 Déambulateur verticalisateur Déambulateur verticalisateur supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 800000 200000 33193120 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0016 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-016-000 Rollators Rollators supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 1000000 250000 33193100 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0017 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-017-000 Rollator bariatrique Rollator bariatrique supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 800000 200000 33193100 33000000 33193000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0018 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-018-000 Rampe de seuil standard PMR Rampe de seuil standard PMR supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 2400000 600000 42416130 33000000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0019 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-019-000 Plateforme élévatrice pour fauteuil roulant Plateforme élévatrice pour fauteuil roulant supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 3200000 800000 42416130 33000000 48520000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0020 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-020-000 Monte escalier pour fauteuil roulant sur chenille Monte escalier pour fauteuil roulant sur chenille supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 4000000 1000000 42416130 33000000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. LOT-0021 not-allowed no-eu-funds FRA 2025-R090-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none epo-procurement-document performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-01-16+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R090-021-000 Monte escalier pour fauteuil roulant Monte escalier pour fauteuil roulant supplies L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. 4000000 1000000 42416130 33000000 Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-04-15+02:00 2030-04-14+02:00 La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP. 25-136379 3.2.5 RESAH 2025-12-12 2026-01-16T12:00:00+02:00 2026-02-11 212 Matériel médical 75 Acquisition de dispositifs d'aide à la mobilité pour adultes et enfants Avis de marché - Avis n° 25-136379 du 11/12/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 25-136379
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de dispositifs d'aide à la mobilité pour adultes et enfants
Description : Acquisition de dispositifs d'aide à la mobilité pour adultes et enfants
Identifiant de la procédure : f47edad0-b0cd-4b30-8a84-2b4cc8220b5f
Identifiant interne : 2025-R090-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,950,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 55,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf si, conformément à l’article 9, paragraphe 1, point a) du règlement IMPI, seules des offres d’opérateurs chinois ont été déposées dans les délais et sont recevables (c’est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique). La Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, les Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 16/01/2026 à 12h00 heure de Paris-France
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 21
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 21
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fauteuils roulants manuels adultes et enfants
Description : Fauteuils roulants manuels adultes et enfants
Identifiant interne : 2025-R090-001-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fauteuil coquille médicalisé adulte
Description : Fauteuil coquille médicalisé adulte
Identifiant interne : 2025-R090-002-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fauteuil coquille pédiatrique manuel
Description : Fauteuil coquille pédiatrique manuel
Identifiant interne : 2025-R090-003-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Poussette spécialisée pédiatrique
Description : Poussette spécialisée pédiatrique
Identifiant interne : 2025-R090-004-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fauteuil roulant électrique adulte
Description : Fauteuil roulant électrique adulte
Identifiant interne : 2025-R090-005-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193121 Fauteuils roulants à énergie motrice
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fauteuil roulant électrique pédiatrique
Description : Fauteuil roulant électrique pédiatrique
Identifiant interne : 2025-R090-006-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193121 Fauteuils roulants à énergie motrice
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fauteuil roulant verticalisateur adulte
Description : Fauteuil roulant verticalisateur adulte
Identifiant interne : 2025-R090-007-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193121 Fauteuils roulants à énergie motrice
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fauteuil roulant verticalisateur pédiatrique
Description : Fauteuil roulant verticalisateur pédiatrique
Identifiant interne : 2025-R090-008-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193121 Fauteuils roulants à énergie motrice
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Fauteuil tout terrain adulte
Description : Fauteuil tout terrain adulte
Identifiant interne : 2025-R090-009-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Poussette tout terrain pédiatrique
Description : Poussette tout terrain pédiatrique
Identifiant interne : 2025-R090-010-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fauteuil accès à l’eau
Description : Fauteuil accès à l’eau
Identifiant interne : 2025-R090-011-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Fauteuil amagnétique
Description : Fauteuil amagnétique
Identifiant interne : 2025-R090-012-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Fauteuil de transfert
Description : Fauteuil de transfert
Identifiant interne : 2025-R090-013-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Déambulateur/aide à la marche pédiatrique
Description : Déambulateur/aide à la marche pédiatrique
Identifiant interne : 2025-R090-014-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193100 Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Déambulateur verticalisateur
Description : Déambulateur verticalisateur
Identifiant interne : 2025-R090-015-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193120 Fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Rollators
Description : Rollators
Identifiant interne : 2025-R090-016-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193100 Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Rollator bariatrique
Description : Rollator bariatrique
Identifiant interne : 2025-R090-017-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33193100 Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33193000 Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Rampe de seuil standard PMR
Description : Rampe de seuil standard PMR
Identifiant interne : 2025-R090-018-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42416130 Dispositifs mécaniques de levage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Plateforme élévatrice pour fauteuil roulant
Description : Plateforme élévatrice pour fauteuil roulant
Identifiant interne : 2025-R090-019-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42416130 Dispositifs mécaniques de levage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48520000 Logiciels multimédias
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Monte escalier pour fauteuil roulant sur chenille
Description : Monte escalier pour fauteuil roulant sur chenille
Identifiant interne : 2025-R090-020-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42416130 Dispositifs mécaniques de levage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Monte escalier pour fauteuil roulant
Description : Monte escalier pour fauteuil roulant
Identifiant interne : 2025-R090-021-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42416130 Dispositifs mécaniques de levage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est décrit dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/04/2026
Date de fin de durée : 14/04/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique dont RSE et qualité de service et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000033
Adresse postale : 47 RUE DE CHARONNE
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : equipementpatient@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6296ef53-2ba9-4383-81c8-aad8ec872adb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 10:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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