16 https://www.niortagglo.fr/ ORG-0001 Communauté d'Agglomération du Niortais 140, rue des Equarts NIORT CEDEX 79027 FRI33 FRA 20004131700013 Jérôme BALOGE Président 79 +33 517387900 agglo@agglo-niort.fr http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Greffe du Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac Poitiers cedex 86020 FR101 FRA 17860004500029 79 +33 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS 15 RUE DE BLOSSAC POITIERS 86020 FR101 FRA 17860004500029 79 +33 549607919 +33 549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 1507c981-c70d-4897-9cdc-9354997e655f 1f8f9ea6-c2a5-4ea4-a65e-0c1d63669e7f 2025-12-11+01:00 11:48:37+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false PPP1GZ-349/5146/2025P29 Location d'équipements scéniques et de matériels de sonorisation, éclairage et vidéo avec prestation et assistance Location d'équipements scéniques et de matériels de sonorisation, éclairage et vidéo avec prestation et assistance services Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de prestations techniques et de matériel dans le cadre des évènements organisés par la Ville de Niort et la Communauté d’Agglomération du Niortais en groupement de commande (le coordonnateur du groupement est la Communauté d’Agglomération du Niortais). Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (les modalités de mise en concurrence à l'occasion des marchés subséquents se trouvent dans le DCE). 1560000.00 51310000 FRI33 FRA FRI33 FRA FRI33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 10 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 80 quality Valeur technique Les offres seront notées selon la pertinence des réponses apportées à chaque item selon la décomposition ci-après. Les notes obtenues sont arrondies à 2 décimales. La note 0 n’est pas éliminatoire. poi-exa 10 quality Performance environnementale et sociale Les offres seront notées selon la pertinence des réponses apportées à chaque item selon la décomposition ci-après. Les notes obtenues sont arrondies à 2 décimales. La note 0 n’est pas éliminatoire. ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-01-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-23+01:00 12:00:00+01:00 false 4 none fa-w-rc 2025P29_1 Location de matériels de sonorisation, lumière et vidéo et assistance technique Location de matériels de sonorisation, lumière et vidéo et assistance technique services Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 4 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d’attribution. Conformément à l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec plusieurs participants dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10 du code de la commande publique. L'acheteur transmettra aux titulaires des différents lots (aux mandataires en cas de groupement) une demande d’offre par le biais d’une lettre de consultation. Si jamais la valeur du besoin dépasse le seuil de seuil national de dispense de publicité et de mise en concurrence (applicable au 1er janvier 2026), la demande d’offre se fera via profil acheteur. La demande d’offre précisera l’adresse, la date et l’heure limites de remise de l’offre, la pondération des critères, les coordonnées de la personne à contacter pour renseignements complémentaires, les éléments attendus dans l’offre. En cas de « demande complexe », la passation du marché subséquent pourra faire l’objet d’un projet de marché (acte d’engagement, cahier des clauses particulières, pièce(s) financière(s) et remise d’une note méthodologique cas échéant). Le délai laissé aux titulaires de l’accord cadre pour remettre leur offre ne pourra être inférieur à une semaine à compter de la mise à disposition des documents de consultation. Pour l'attribution des marchés subséquents, les critères qui suivent s'appliqueront selon les fourchettes de points indiquées : Prix (30 à 60 points) ; Valeur technique (30 à 60 points) ; Performance environnementale et sociale (5 à 10 points). 240000.00 51310000 Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais NIORT CEDEX 79027 FRI33 FRA 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 10 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 80 quality Valeur technique Les offres seront notées selon la pertinence des réponses apportées à chaque item selon la décomposition ci-après. Les notes obtenues sont arrondies à 2 décimales. La note 0 n’est pas éliminatoire. poi-exa 10 quality Performance environnementale et sociale Les offres seront notées selon la pertinence des réponses apportées à chaque item selon la décomposition ci-après. Les notes obtenues sont arrondies à 2 décimales. La note 0 n’est pas éliminatoire. ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 6 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-01-23+01:00 12:00:00+01:00 2026-01-23+01:00 12:00:00+01:00 false 4 none fa-w-rc 2025P29_2 Sonorisation et éclairage de spectacles, concerts avec assistance et prestations techniques Sonorisation et éclairage de spectacles, concerts avec assistance et prestations techniques services Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 4 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d’attribution. Conformément à l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec plusieurs participants dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10 du code de la commande publique. L'acheteur transmettra aux titulaires des différents lots (aux mandataires en cas de groupement) une demande d’offre par le biais d’une lettre de consultation. Si jamais la valeur du besoin dépasse le seuil de seuil national de dispense de publicité et de mise en concurrence (applicable au 1er janvier 2026), la demande d’offre se fera via profil acheteur. La demande d’offre précisera l’adresse, la date et l’heure limites de remise de l’offre, la pondération des critères, les coordonnées de la personne à contacter pour renseignements complémentaires, les éléments attendus dans l’offre. En cas de « demande complexe », la passation du marché subséquent pourra faire l’objet d’un projet de marché (acte d’engagement, cahier des clauses particulières, pièce(s) financière(s) et remise d’une note méthodologique cas échéant). Le délai laissé aux titulaires de l’accord cadre pour remettre leur offre ne pourra être inférieur à une semaine à compter de la mise à disposition des documents de consultation. Pour l'attribution des marchés subséquents, les critères qui suivent s'appliqueront selon les fourchettes de points indiquées : Prix (30 à 60 points) ; Valeur technique (30 à 60 points) ; Performance environnementale et sociale (5 à 10 points). 1320000.00 51310000 Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais NIORT CEDEX 79027 FRI33 FRA 48 25-136448 3.2.5 Communauté d'Agglomération du Niortais 2025-12-12 2026-01-23T12:00:00+01:00 2026-02-09 324 Sonorisation 79 Location d'équipements scéniques et de matériels de sonorisation, éclairage et vidéo avec prestation et assistance Avis de marché - Avis n° 25-136448 du 11/12/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 79
Annonce n° 25-136448
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location d'équipements scéniques et de matériels de sonorisation, éclairage et vidéo avec prestation et assistance
Description : Location d'équipements scéniques et de matériels de sonorisation, éclairage et vidéo avec prestation et assistance
Identifiant de la procédure : 1f8f9ea6-c2a5-4ea4-a65e-0c1d63669e7f
Identifiant interne : PPP1GZ-349/5146/2025P29
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51310000 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,560,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de prestations techniques et de matériel dans le cadre des évènements organisés par la Ville de Niort et la Communauté d’Agglomération du Niortais en groupement de commande (le coordonnateur du groupement est la Communauté d’Agglomération du Niortais). Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (les modalités de mise en concurrence à l'occasion des marchés subséquents se trouvent dans le DCE).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location de matériels de sonorisation, lumière et vidéo et assistance technique
Description : Location de matériels de sonorisation, lumière et vidéo et assistance technique
Identifiant interne : 2025P29_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51310000 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : NIORT CEDEX
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 4 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d’attribution. Conformément à l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec plusieurs participants dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10 du code de la commande publique. L'acheteur transmettra aux titulaires des différents lots (aux mandataires en cas de groupement) une demande d’offre par le biais d’une lettre de consultation. Si jamais la valeur du besoin dépasse le seuil de seuil national de dispense de publicité et de mise en concurrence (applicable au 1er janvier 2026), la demande d’offre se fera via profil acheteur. La demande d’offre précisera l’adresse, la date et l’heure limites de remise de l’offre, la pondération des critères, les coordonnées de la personne à contacter pour renseignements complémentaires, les éléments attendus dans l’offre. En cas de « demande complexe », la passation du marché subséquent pourra faire l’objet d’un projet de marché (acte d’engagement, cahier des clauses particulières, pièce(s) financière(s) et remise d’une note méthodologique cas échéant). Le délai laissé aux titulaires de l’accord cadre pour remettre leur offre ne pourra être inférieur à une semaine à compter de la mise à disposition des documents de consultation. Pour l'attribution des marchés subséquents, les critères qui suivent s'appliqueront selon les fourchettes de points indiquées : Prix (30 à 60 points) ; Valeur technique (30 à 60 points) ; Performance environnementale et sociale (5 à 10 points).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Sonorisation et éclairage de spectacles, concerts avec assistance et prestations techniques
Description : Sonorisation et éclairage de spectacles, concerts avec assistance et prestations techniques
Identifiant interne : 2025P29_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 51310000 Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : NIORT CEDEX
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Chaque lot de l'accord-cadre sera conclu avec au maximum les 4 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d’attribution. Conformément à l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, étant donné que l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents avec plusieurs participants dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10 du code de la commande publique. L'acheteur transmettra aux titulaires des différents lots (aux mandataires en cas de groupement) une demande d’offre par le biais d’une lettre de consultation. Si jamais la valeur du besoin dépasse le seuil de seuil national de dispense de publicité et de mise en concurrence (applicable au 1er janvier 2026), la demande d’offre se fera via profil acheteur. La demande d’offre précisera l’adresse, la date et l’heure limites de remise de l’offre, la pondération des critères, les coordonnées de la personne à contacter pour renseignements complémentaires, les éléments attendus dans l’offre. En cas de « demande complexe », la passation du marché subséquent pourra faire l’objet d’un projet de marché (acte d’engagement, cahier des clauses particulières, pièce(s) financière(s) et remise d’une note méthodologique cas échéant). Le délai laissé aux titulaires de l’accord cadre pour remettre leur offre ne pourra être inférieur à une semaine à compter de la mise à disposition des documents de consultation. Pour l'attribution des marchés subséquents, les critères qui suivent s'appliqueront selon les fourchettes de points indiquées : Prix (30 à 60 points) ; Valeur technique (30 à 60 points) ; Performance environnementale et sociale (5 à 10 points).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/01/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Niortais
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Numéro d’enregistrement : 20004131700013
Adresse postale : 140, rue des Equarts
Ville : NIORT CEDEX
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : Jérôme BALOGE
Adresse électronique : agglo@agglo-niort.fr
Téléphone : +33 517387900
Adresse internet : https://www.niortagglo.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue de Blossac
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Adresse internet : http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 RUE DE BLOSSAC
Ville : POITIERS
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Télécopieur : +33 549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1507c981-c70d-4897-9cdc-9354997e655f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 11:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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