1120000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1120000 tenders 0 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1120000 tenders 0 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 1120000 tenders 0 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 560000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 400000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 160000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2025-11-26+01:00 Lot n°1 - Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire false 202562a017200100 TEN-0001 CON-0002 2025-11-20+01:00 Lot n°2 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique permanente - Mobilités douces, développement durable et covoiturage false 202562a017200200 TEN-0002 CON-0003 2025-11-26+01:00 Lot n°3 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique - Ouvrages annexes à la voirie false 202562a017200300 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 827C29CF-03D4-E70A-7322BD0932CECF76 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens Arras 62000 FRE12 FRA 63128 Département du Pas de Calais 0329216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr ORG-0003 Conseil départemental 62 Rue Ferdinand Buisson Arras 62000 FRE12 FRA 1954618 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 827C2A02-D2BD-18BB-49EA76F80BAD63EC 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 827C3141-CDCD-7F04-DE43D1089284A670 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 SAS SIGNATURE Centre de Boulogne - Route de Quehen - Za de la Canardière Isques 62360 FRE12 FRA 1666144-1-1-1 boulogne@signature.eu false UBO-0007 sme ORG-0007 SASU PLANET PUB Zal du 14 Juillet - 31 Rue du 14 Juillet Saint Laurent Blangy 62223 FRE12 FRA 1666144-1-2-1 administration@planetpub.fr false UBO-0008 large ORG-0008 SAS SIGNATURE Centre de Boulogne - Route de Quehen - Za de la Canardière Isques 62360 FRE12 FRA 1666144-1-3-1 boulogne@signature.eu UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c72cfcf5-ce84-4343-8315-921fcbb9785e f73d9d44-b666-4a9e-bfd3-e17944e58b00 2025-12-11+01:00 11:54:36+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202562A0172 Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la Direction de l'Archéologie (DA), de la Direction de la Mobilité et du Réseau Routier (DM2R), de la Direction du Développement, de l'Aménagement et de l'Environnement (DDAE) et des Maisons du Département Aménagement et Développement Territorial (MDADT) works Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec un montant maximum annuel hors taxe de : - pour le lot 1 : 140000 euro(s)- pour le lot 2 : 100 000 euro(s)- pour le lot 3 : 40 000 euro(s)A titre indicatif, les montants des détails estimatifs sont pour le lot 1 : 58 579.06 euro(s) pour le lot 2 : 117 905.20 euro(s) pour le lot 3 : 13 043.16 euro(s) 1120000 45233290 45233290 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique et environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 396831-2025 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 1 : Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire works other 45233290 45233290 4 La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient plus tard. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique et environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 396831-2025 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique permanente - Mobilités douces, développement durable et covoiturage Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 2 : Travaux d'installation de panneaux de signalétique permanente Mobilités douces, développement durable et covoiturage works other 45233290 45233290 4 La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient plus tard. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans LOT-0003 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique et environnementale per-exa 70 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 396831-2025 false fa-wo-rc none 3 Lot n°3 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique - Ouvrages annexes à la voirie Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 3 : Travaux d'installation de panneaux de signalétique - Ouvrages annexes à la voirie works other 45233290 45233290 4 La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient plus tard. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans 2000-01-01Z 25-136459 25-68570 25-80859 3.2.5 Conseil Départemental du Pas-de-Calais SAS SIGNATURE SASU PLANET PUB SAS SIGNATURE 2025-12-12 2026-03-10 261 Panneaux 333 Signalétique 62 Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136459 du 11/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 25-136459
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT
Description : Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la Direction de l'Archéologie (DA), de la Direction de la Mobilité et du Réseau Routier (DM2R), de la Direction du Développement, de l'Aménagement et de l'Environnement (DDAE) et des Maisons du Département Aménagement et Développement Territorial (MDADT)
Identifiant de la procédure : f73d9d44-b666-4a9e-bfd3-e17944e58b00
Identifiant interne : 202562A0172
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,120,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec un montant maximum annuel hors taxe de : - pour le lot 1 : 140000 euro(s)- pour le lot 2 : 100 000 euro(s)- pour le lot 3 : 40 000 euro(s)A titre indicatif, les montants des détails estimatifs sont pour le lot 1 : 58 579.06 euro(s) pour le lot 2 : 117 905.20 euro(s) pour le lot 3 : 13 043.16 euro(s)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire
Description : Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 1 : Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient plus tard. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 396831-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental 62
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique permanente - Mobilités douces, développement durable et covoiturage
Description : Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 2 : Travaux d'installation de panneaux de signalétique permanente Mobilités douces, développement durable et covoiturage
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient plus tard. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 396831-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental 62
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique - Ouvrages annexes à la voirie
Description : Travaux d'installation de panneaux de signalétique sur les opérations de la DA, de la DMRR, de la DDAE et des MDADT - LOT 3 : Travaux d'installation de panneaux de signalétique - Ouvrages annexes à la voirie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée de l'accord-cadre est fixé à 1 an à compter du 1er octobre 2025 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient plus tard. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 396831-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil départemental 62
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,120,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SIGNATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 560,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a017200100
Titre : Lot n°1 - Travaux d'installation de panneaux de chantiers et d'information temporaire
Date de conclusion du marché : 26/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SASU PLANET PUB
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a017200200
Titre : Lot n°2 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique permanente - Mobilités douces, développement durable et covoiturage
Date de conclusion du marché : 20/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SIGNATURE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202562a017200300
Titre : Lot n°3 - Travaux d'installation de panneaux de signalétique - Ouvrages annexes à la voirie
Date de conclusion du marché : 26/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 827C29CF-03D4-E70A-7322BD0932CECF76
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 63128
Adresse postale : Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Département du Pas de Calais
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0329216731
Adresse internet : https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Conseil départemental 62
Numéro d’enregistrement : 1954618
Adresse postale : Rue Ferdinand Buisson
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 827C2A02-D2BD-18BB-49EA76F80BAD63EC
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 827C3141-CDCD-7F04-DE43D1089284A670
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SAS SIGNATURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1666144-1-1-1
Adresse postale : Centre de Boulogne - Route de Quehen - Za de la Canardière
Ville : Isques
Code postal : 62360
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : boulogne@signature.eu
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SASU PLANET PUB
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1666144-1-2-1
Adresse postale : Zal du 14 Juillet - 31 Rue du 14 Juillet
Ville : Saint Laurent Blangy
Code postal : 62223
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : administration@planetpub.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SAS SIGNATURE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1666144-1-3-1
Adresse postale : Centre de Boulogne - Route de Quehen - Za de la Canardière
Ville : Isques
Code postal : 62360
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : boulogne@signature.eu
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c72cfcf5-ce84-4343-8315-921fcbb9785e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 11:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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