704000 RES-0001 selec-w TEN-0001 120000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 248000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 72000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 144000 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 120000 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0005 TEN-0001 1 true 9 no TPA-0001 LOT-0001 Offre Lot 1 L'OMBRE DU VENT TEN-0002 1 true 9 no TPA-0002 LOT-0002 Offre Lot 2 La Librairie des Halles TEN-0003 1 true 9 no TPA-0002 LOT-0003 Offre Lot 3 La Librairie des Halles TEN-0004 1 true 9 no TPA-0002 LOT-0004 Offre Lot 4 La Librairie des Halles TEN-0005 1 true 9 no TPA-0005 LOT-0005 Offre Lot 5 L'Hydragon CON-0001 2025-10-28+02:00 2025-12-10+02:00 ORG-0001 Lot 1 : Documentaires adultes TEN-0001 CON-0002 2025-10-28+02:00 2025-12-10+02:00 ORG-0001 Lot 2 : Fictions adultes TEN-0002 CON-0003 2025-10-28+02:00 2025-12-10+02:00 ORG-0001 Lot 3 : Documentaires jeunesse TEN-0003 CON-0004 2025-10-28+02:00 2025-12-10+02:00 ORG-0001 Lot 4 : Fictions jeunesse TEN-0004 CON-0005 2025-10-28+02:00 2025-12-10+02:00 ORG-0001 Lot 5 : Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse TEN-0005 TPA-0001 Offre L'OMBRE DU VENT ORG-0003 TPA-0002 Offre La librairie des halles ORG-0004 TPA-0005 Offre L'Hydragon ORG-0005 29 ORG-0001 Communauté d'Agglomération du Niortais 140, rue des Equarts CS28770 Niort cedex 79027 FRI33 FRA 20004131700013 0517387900 agglo@agglo-niort.fr http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac BP 541 Poitiers 86020 FRI34 FRA 17860004500029 0549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr sme ORG-0003 L'OMBRE DU VENT 28 rue Saint-Jean NIORT 79000 FRI33 FRA 839 686 177 000 16 sme ORG-0004 La Librairie des Halles 1bis rue de l'Hôtel de Ville NIORT 79000 FRI33 FRA 49223339000031 sme ORG-0005 SAS L’Hydragon 15 rue des Cordeliers Niort 79000 FRI33 FRA 451 871 776 000 14 2.3 eforms-sdk-1.13 4020243f-9f05-446f-b5c8-b0ccba9179e2 3252c246-f74e-456f-9ac5-8d618dbd6030 2025-12-11+02:00 11:52:18+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 open e29cc178-a3fc-41a8-b7f0-058c4917fc42-01 false 2025P22 Fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté d'Agglomération du Niortais Les accords-cadres ont pour objet la fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté d'Agglomération du Niortais. La consultation est allotie comme suit : - Lot 1 "Documentaires adulte" - Lot 2 "Fictions Adulte" - Lot 3 "Documentaires Jeunesse" - Lot 4 "Fictions Jeunesse" - Lot 5 "Bandes dessinées et mangas Adultes et Jeunesse" supplies 704000 22113000 Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA LOT-0001 no-eu-funds La méthode est décrite au DCE. price Se reporter au Règlement de la Consultation quality Se reporter au Règlement de la Consultation L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Documentaires adulte Le montant minimum de commande est de 50.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 120.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché. supplies 120000 22113000 Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds La méthode est décrite au DCE. price Se reporter au Règlement de la Consultation. quality Se reporter au Règlement de la Consultation. L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 2 Lot 2 : Fictions Adulte Le montant minimum de commande est de 100.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 248.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché. supplies 248000 22113000 Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds La méthode est décrite au DCE. price Se reporter au Règlement de la Consultation. quality Se reporter au Règlement de la Consultation. L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 3 Lot 3 : Documentaires Jeunesse Le montant minimum de commande est de 30.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 72.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché. supplies 72000 22113000 Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds La méthode est décrite au DCE. price Se reporter au Règlement de la Consultation. quality Se reporter au Règlement de la Consultation. L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 4 Lot 4 : Fictions Jeunesse Le montant minimum de commande est de 60.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 144.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché. supplies 144000 22113000 Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds La méthode est décrite au DCE. price Se reporter au Règlement de la Consultation. quality Se reporter au Règlement de la Consultation. L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-wo-rc 5 Lot 5 : Bandes dessinées et mangas Adultes et Jeunesse Le montant minimum de commande est de 50.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 120.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché. supplies 120000 22113000 Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA 48 2000-01-01Z 25-136465 25-82045 3.2.5 Communauté d'Agglomération du Niortais L'OMBRE DU VENT La Librairie des Halles SAS L’Hydragon 2025-12-12 2026-02-12 184 Livres 79 16 17 44 Fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté d'Agglomération du Niortais Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136465 du 11/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 79, 16, 17, 44
Annonce n° 25-136465
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté d'Agglomération du Niortais
Description : Les accords-cadres ont pour objet la fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté d'Agglomération du Niortais. La consultation est allotie comme suit : - Lot 1 "Documentaires adulte" - Lot 2 "Fictions Adulte" - Lot 3 "Documentaires Jeunesse" - Lot 4 "Fictions Jeunesse" - Lot 5 "Bandes dessinées et mangas Adultes et Jeunesse"
Identifiant de la procédure : 3252c246-f74e-456f-9ac5-8d618dbd6030
Avis précédent : e29cc178-a3fc-41a8-b7f0-058c4917fc42-01
Identifiant interne : 2025P22
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 704,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Documentaires adulte
Description : Le montant minimum de commande est de 50.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 120.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode est décrite au DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fictions Adulte
Description : Le montant minimum de commande est de 100.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 248.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 248,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation.
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode est décrite au DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Documentaires Jeunesse
Description : Le montant minimum de commande est de 30.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 72.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation.
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode est décrite au DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fictions Jeunesse
Description : Le montant minimum de commande est de 60.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 144.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation.
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode est décrite au DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Bandes dessinées et mangas Adultes et Jeunesse
Description : Le montant minimum de commande est de 50.000,00 Euros HT. Le montant de commande du lot est limité à 120.000,00 Euros HT pour la durée totale du marché.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation.
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode est décrite au DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; 3- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 704,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : L'OMBRE DU VENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 1 L'OMBRE DU VENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 : Documentaires adultes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2025
Date de conclusion du marché : 10/12/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 248,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La Librairie des Halles
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 2 La Librairie des Halles
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 : Fictions adultes
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2025
Date de conclusion du marché : 10/12/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La Librairie des Halles
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 3 La Librairie des Halles
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3 : Documentaires jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2025
Date de conclusion du marché : 10/12/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La Librairie des Halles
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 4 La Librairie des Halles
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4 : Fictions jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2025
Date de conclusion du marché : 10/12/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS L’Hydragon
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Lot 5 L'Hydragon
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 5 : Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/10/2025
Date de conclusion du marché : 10/12/2025
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Numéro d’enregistrement : 20004131700013
Adresse postale : 140, rue des Equarts CS28770
Ville : Niort cedex
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : agglo@agglo-niort.fr
Téléphone : 0517387900
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue de Blossac BP 541
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : L'OMBRE DU VENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 839 686 177 000 16
Adresse postale : 28 rue Saint-Jean
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : La Librairie des Halles
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49223339000031
Adresse postale : 1bis rue de l'Hôtel de Ville
Ville : NIORT
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS L’Hydragon
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 451 871 776 000 14
Adresse postale : 15 rue des Cordeliers
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4020243f-9f05-446f-b5c8-b0ccba9179e2 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 11:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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