1400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1400000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true no TPA-0001 LOT-0001 Offre HOPPEN France CON-0001 2025-12-02+01:00 2025-12-10+01:00 ORG-0001 Marché n° 2025 0 046 001 000 TEN-0001 TPA-0001 HOPPEN France ORG-0003 29 ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Reims 45 rue Cognacq-Jay Reims Cedex 510952 FRF23 FRA 265 100 057 00487 +33 3 10 73 60 39 cellulemarches@chu-reims.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée Châlons-en-Champagne cedex 51036 FRF23 FRA 175 100 056 00019 +33 3 26 66 86 87 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr true sme ORG-0003 HOPPEN France 3 avenue de Belle Fontaine – Bâtiment Energies B2 Cesson-Sévigné 35510 FRH03 FRA 379 065 758 00094 +33 9 7 845 33 22 rao@hoppen.care 2.3 eforms-sdk-1.13 7fa60934-fdda-46cc-932f-f25f450942a8 2170060f-6b67-4e7d-b3d6-64d8c8bdc879 2025-12-11+01:00 13:12:06.763+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl health ORG-0001 neg-wo-call exclusive Le recours au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables est justifié par l’existence de droits d’exclusivité dont la société est bénéficiaire dans le cadre de la concession de service public ayant pour objet l’exploitation des services de télévision, terminaux multimédias, téléphonie et internet destinés aux patients hospitalisés au sein du Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation. Le marché n'est pas alloti et prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu, sans minimum mais avec un maximum fixé à 1 400 000,00 € HT. services 92220000 32412110 Le lieu d'exécution est le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Reims cedex FRF23 FRA LOT-0001 no-eu-funds Prix price Prix - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation. Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum mais avec un maximum fixé à 1 400 000,00 Euros HT. services Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n° 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire. ------- Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu’au 24 juillet 2030, correspondant à la date de fin du contrat de concession ayant pour objet l’exploitation des services de télévision, terminaux multimédias, téléphonie et internet destinés aux patients hospitalisés au sein du CHU de REIMS. 1400000 92220000 Le lieu d'exécution est le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. FRF23 FRA 2025-12-10+01:00 2000-01-01Z 25-136507 3.2.5 CHU de REIMS HOPPEN France 2025-12-12 2026-12-03 340 Télévision 51 Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136507 du 11/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 51
Annonce n° 25-136507
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation
Description : Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation. Le marché n'est pas alloti et prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu, sans minimum mais avec un maximum fixé à 1 400 000,00 € HT.
Identifiant de la procédure : 2170060f-6b67-4e7d-b3d6-64d8c8bdc879
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92220000 Services de télévision
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412110 Réseau internet
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Reims cedex
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est le Centre Hospitalier Universitaire de Reims.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation.
Description : Acquisition de forfaits de télévision et d’internet destinés aux patients du CHU de Reims bénéficiant d’un régime particulier d’hospitalisation. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, sans minimum mais avec un maximum fixé à 1 400 000,00 Euros HT.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92220000 Services de télévision
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est le Centre Hospitalier Universitaire de Reims.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché visé, lequel est consultable, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n° 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire. ------- Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu’au 24 juillet 2030, correspondant à la date de fin du contrat de concession ayant pour objet l’exploitation des services de télévision, terminaux multimédias, téléphonie et internet destinés aux patients hospitalisés au sein du CHU de REIMS.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,400,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : Le recours au marché sans publicité ni mise en concurrence préalables est justifié par l’existence de droits d’exclusivité dont la société est bénéficiaire dans le cadre de la concession de service public ayant pour objet l’exploitation des services de télévision, terminaux multimédias, téléphonie et internet destinés aux patients hospitalisés au sein du Centre Hospitalier Universitaire de Reims.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HOPPEN France
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HOPPEN France
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 2025 0 046 001 000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/12/2025
Date de conclusion du marché : 10/12/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Reims
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Numéro d’enregistrement : 265 100 057 00487
Adresse postale : 45 rue Cognacq-Jay
Ville : Reims Cedex
Code postal : 510952
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone : +33 3 10 73 60 39
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 175 100 056 00019
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : +33 3 26 66 86 87
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HOPPEN France
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 379 065 758 00094
Adresse postale : 3 avenue de Belle Fontaine – Bâtiment Energies B2
Ville : Cesson-Sévigné
Code postal : 35510
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : rao@hoppen.care
Téléphone : +33 9 7 845 33 22
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7fa60934-fdda-46cc-932f-f25f450942a8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 13:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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