409000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 409000 no TPA-0001 LOT-0001 SMVA02025-1 CON-0001 2025-10-10+02:00 2025-10-27+01:00 ORG-0001 SMVAO2025-1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Syndicat Mixte de Valberg (06) Centre administratif-Place Charles GINESY Valberg 06470 FRL03 FRA 25060202600016 +33 493232424 +33 493232438 plegrand@valberg.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs NICE 06000 FRL03 FRA 17060005000026 GREFFE +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0004 KASSBOHRER ESE Tours-en-Savoie 73790 FRK27 FRA 607 020 898 00039 +33 479104610 info@kaessbohrer.com 2.3 eforms-sdk-1.12 9c9a5e3c-400c-41a9-a2a4-fb45c11b670f 0a3657f0-afbe-48de-8766-a2c96d76cdaf 2025-12-11Z 14:49:26Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open VALBERG-OPERATION 2025 ACQUISITION DAMEUSE SKI ALPIN La consultation mise en oeuvre par le Syndicat Mixte de Valberg vise les prestations suivantes : Fourniture et mise en route d'un engin de damage neuf d'une puissance de 500 à 550 chevaux qui devra répondre aux normes des émissions en vigueur Euromot niveau V. L'engin sera muni d'un outil de fraisage de neige à l'arrière et d'une lame à l'avant. La lame aura la capacité de transporter des enneigeurs de type ventilateur sur châssis ainsi qu'un panier de transport de matériel déjà en possession du maitre d'ouvrage. Dans son offre ?le fournisseur devra reprendre une machine complète (avec lame et fraise) de type 600 Polar Select de marque Kassbohrer année 2009 avec 4034 heures moteur. supplies 34143000 Centre administratif-Place Charles GINESY VALBERG-PEONE 06470 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds Voir RC price Prix 35 sur 100 quality valeur technique 35 sur 100 cost cout global d'utilisation 30 sur 100 ORG-0001 ORG-0001 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : -référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; -référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; -recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. ORG-0003 ORG-0003 false false none none SMVAO2025-1 ACQUISITION DAMEUSE SKI ALPIN Fourniture et mise en route d'un engin de damage neuf d’une puissance de 500 à 550 chevaux qui devra répondre aux normes des émissions en vigueur Euromot niveau V. L’engin sera muni d’un outil de fraisage de neige à l’arrière et d’une lame à l’avant. La lame aura la capacité de transporter des enneigeurs de type ventilateur sur châssis ainsi qu’un panier de transport de matériel déjà en possession du maitre d’ouvrage. Dans son offre ?le fournisseur devra reprendre une machine complète (avec lame et fraise) de type 600 Polar Select de marque Kassbohrer année 2009 avec 4034 heures moteur. supplies Le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification. Le candidat s’engagera dans l’acte d’engagement sur un délai de livraison. Une date de livraison au 15 décembre 2025 est sollicitée des candidats. 34143000 Centre Administratif-Place Charles GINESY PEONE-VALBERG 06470 FRL03 FRA 2025-12-15+01:00 2000-01-01Z 25-136568 3.2.5 Syndicat Mixte de Valberg (06) KASSBOHRER ESE 2025-12-12 2025-12-18 475 Véhicules (acquisition) 06 VALBERG-OPERATION 2025 ACQUISITION DAMEUSE SKI ALPIN Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-136568 du 11/12/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-136568
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte de Valberg (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : VALBERG-OPERATION 2025 ACQUISITION DAMEUSE SKI ALPIN
Description : La consultation mise en oeuvre par le Syndicat Mixte de Valberg vise les prestations suivantes : Fourniture et mise en route d'un engin de damage neuf d'une puissance de 500 à 550 chevaux qui devra répondre aux normes des émissions en vigueur Euromot niveau V. L'engin sera muni d'un outil de fraisage de neige à l'arrière et d'une lame à l'avant. La lame aura la capacité de transporter des enneigeurs de type ventilateur sur châssis ainsi qu'un panier de transport de matériel déjà en possession du maitre d'ouvrage. Dans son offre ?le fournisseur devra reprendre une machine complète (avec lame et fraise) de type 600 Polar Select de marque Kassbohrer année 2009 avec 4034 heures moteur.
Identifiant de la procédure : 0a3657f0-afbe-48de-8766-a2c96d76cdaf
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre administratif-Place Charles GINESY
Ville : VALBERG-PEONE
Code postal : 06470
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION DAMEUSE SKI ALPIN
Description : Fourniture et mise en route d'un engin de damage neuf d’une puissance de 500 à 550 chevaux qui devra répondre aux normes des émissions en vigueur Euromot niveau V. L’engin sera muni d’un outil de fraisage de neige à l’arrière et d’une lame à l’avant. La lame aura la capacité de transporter des enneigeurs de type ventilateur sur châssis ainsi qu’un panier de transport de matériel déjà en possession du maitre d’ouvrage. Dans son offre ?le fournisseur devra reprendre une machine complète (avec lame et fraise) de type 600 Polar Select de marque Kassbohrer année 2009 avec 4034 heures moteur.
Identifiant interne : SMVAO2025-1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34143000 Véhicules de service hivernal
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Administratif-Place Charles GINESY
Ville : PEONE-VALBERG
Code postal : 06470
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de fin de durée : 15/12/2025
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification. Le candidat s’engagera dans l’acte d’engagement sur un délai de livraison. Une date de livraison au 15 décembre 2025 est sollicitée des candidats.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 35 sur 100
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique 35 sur 100
Critère :
Type : Coût
Description : cout global d'utilisation 30 sur 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir RC
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : -référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; -référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; -recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte de Valberg (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte de Valberg (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte de Valberg (06)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 409,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KASSBOHRER ESE
Offre :
Identifiant de l’offre : SMVA02025-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 409,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SMVAO2025-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/10/2025
Date de conclusion du marché : 27/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte de Valberg (06)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Mixte de Valberg (06)
Numéro d’enregistrement : 25060202600016
Adresse postale : Centre administratif-Place Charles GINESY
Ville : Valberg
Code postal : 06470
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : plegrand@valberg.com
Téléphone : +33 493232424
Télécopieur : +33 493232438
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : KASSBOHRER ESE
Numéro d’enregistrement : 607 020 898 00039
Ville : Tours-en-Savoie
Code postal : 73790
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : info@kaessbohrer.com
Téléphone : +33 479104610
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9c9a5e3c-400c-41a9-a2a4-fb45c11b670f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2025 à 14:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2025
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L’essentiel du marché

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