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<ID>JORFCONT000028544105</ID>
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<ORIGINE>JORF</ORIGINE>
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<NATURE>JO</NATURE>
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<TITRE>JORF n°0028 du 2 février 2014</TITRE>

<NUM>0028</NUM>
<DATE_PUBLI>2014-02-02</DATE_PUBLI>
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<TITRE_TM>Journal officiel "Lois et Décrets"</TITRE_TM>
<TM niv="2">
<TITRE_TM>Présidence de la République</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544108" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014 portant cessation de fonctions à la présidence de la République"/>
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<TM niv="2">
<TITRE_TM>Décrets, arrêtés, circulaires</TITRE_TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>Textes généraux</TITRE_TM>
<TM niv="4">
<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544114" titretxt="Décret n° 2014-90 du 31 janvier 2014 portant application de l'article 2 de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544139" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014 relatif à l'approbation du cahier des charges « Energies renouvelables »"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère des affaires étrangères</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544145" titretxt="Décret n° 2014-91 du 31 janvier 2014 portant publication du traité instituant le mécanisme européen de stabilité entre le Royaume de Belgique, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, l'Irlande, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, la République italienne, la République de Chypre, le Grand-Duché de Luxembourg, Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République portugaise, la République de Slovénie, la République slovaque et la République de Finlande (ensemble deux annexes), signé à Bruxelles le 2 février 2012 (1)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544171" titretxt="Décret n° 2014-92 du 31 janvier 2014 portant publication de la mesure 7 (2013), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 137 (île Northwest White, détroit de McMurdo) (ensemble une annexe), adoptée à Bruxelles le 29 mai 2013 - plan de gestion révisé (1)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544180" titretxt="Décret n° 2014-93 du 31 janvier 2014 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation des Nations unies relatif à la fourniture contre remboursement de biens et services en appui aux opérations de la MINUSMA au Mali (ensemble une annexe), signé à New York le 12 juillet 2013 (1)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'éducation nationale</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544187" titretxt="Arrêté du 30 janvier 2014  fixant au titre de l'année 2014 le nombre d'emplois à pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles et par listes d'aptitude pour l'intégration d'instituteurs dans le corps des professeurs des écoles (y compris Mayotte et la Polynésie française)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544189" titretxt="Arrêté du 30 janvier 2014  fixant au titre de l'année 2014 le nombre de postes à pourvoir aux concours de recrutement dans le corps des instituteurs de la fonction publique de l'Etat recrutés à Mayotte"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544193" titretxt="Arrêté du 30 janvier 2014 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de postes à pourvoir au concours externe de recrutement de professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la justice</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544196" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014  portant ouverture d'un concours professionnel pour l'admission aux fonctions de notaire dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz (officiers publics ou ministériels)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'économie et des finances</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544199" titretxt="Arrêté du 27 janvier 2014  fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des concours réservés pour l'accès au grade d'inspecteur des douanes et droits indirects"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544235" titretxt="Arrêté du 27 janvier 2014 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves des examens professionnalisés réservés pour l'accès au grade de contrôleur de 2e classe des douanes et droits indirects"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544261" titretxt="Arrêté du 27 janvier 2014 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544327" titretxt="Arrêté du 30 janvier 2014 portant délégation de signature pour le secrétariat général de la Caisse des dépôts et consignations"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544340" titretxt="Arrêté du 30 janvier 2014 portant délégation de signature pour la direction de l'exécution des opérations financières  de la Caisse des dépôts et consignations"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544353" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014  portant délégation de signature (secrétariat général des ministères économiques et financiers)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère des affaires sociales et de la santé</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544375" titretxt="Décret n° 2014-94 du 31 janvier 2014 abrogeant diverses dispositions relatives aux ressources de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 161-37 du code de la sécurité sociale"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544389" titretxt="Arrêté du 29 janvier 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours réservé pour le recrutement d'ingénieurs d'études sanitaires"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'intérieur</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544392" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014  portant reconnaissance  de l'état de catastrophe naturelle"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544404" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014  portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544418" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544431" titretxt="Arrêté du 30 janvier 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'une session de la classe préparatoire intégrée au concours externe d'accès au corps de l'inspection du travail"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de la culture et de la communication</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544434" titretxt="Arrêté du 27 janvier 2014 fixant au titre de l'année 2013 le nombre de postes offerts au recrutement réservé sans concours dans le corps des adjoint(e)s techniques de 2e classe des administrations de l'Etat du ministère de la culture et de la communication"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544437" titretxt="Arrêté du 29 janvier 2014  autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un examen professionnalisé pour l'accès au corps des techniciens supérieurs relevant du ministre chargé de l'agriculture pris en application de l'article 7 du décret n° 2012-631 du 3 mai 2012 (recrutement dans le grade de technicien)"/>
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<TITRE_TM>Mesures nominatives</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544443" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant fin de délégation dans les fonctions de procureur financier dirigeant le ministère public (chambres régionales des comptes) - M. BERNARD (Francis)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544445" titretxt="Arrêté du 8 janvier 2014 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544447" titretxt="Arrêté du 13 janvier 2014 portant admission à la retraite (administrateurs civils)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544449" titretxt="Arrêté du 15 janvier 2014 portant réintégration et admission à la retraite (administrateurs civils)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544451" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014 portant nomination au comité d'harmonisation de l'audit interne"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544453" titretxt="Arrêté du 1er février 2014 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'éducation nationale</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544457" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant nomination (inspection générale de l'éducation nationale)"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la justice</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544460" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant nomination d'auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544462" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant acceptation de démission et radiation des cadres (magistrature)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544464" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant nomination (magistrature)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544466" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant nomination (magistrature) - Mme FABRON (Véronique)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544468" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant maintien en position de disponibilité (magistrature)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544471" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant maintien en position de disponibilité (magistrature)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544473" titretxt="Arrêté du 31 janvier 2014 portant détachement (Conseil d'Etat)"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'économie et des finances</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544476" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant nomination du président-directeur général de la Société de prise de participation de l'Etat (SPPE) - M. MÉRIEUX (Antoine)"/>
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<TITRE_TM>Ministère des affaires sociales et de la santé</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544479" titretxt="Arrêté du 31 décembre 2013 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'égalité des territoires et du logement</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544483" titretxt="Décret du 31 janvier 2014 portant nomination au Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Transports, mer et pêche</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544487" titretxt="Arrêté du 27 janvier 2014 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France"/>
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<TM niv="2">
<TITRE_TM>Conseil constitutionnel</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544490" titretxt="Décision n° 2013-363 QPC du 31 janvier 2014"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544507" titretxt="Décision n° 2013-364 QPC du 31 janvier 2014"/>
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<TM niv="2">
<TITRE_TM>Avis et communications</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Avis de concours et de vacance d'emplois</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544524" titretxt="Avis de vacance d'un emploi d'expert de haut niveau"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544527" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDT des Alpes-de-Haute-Provence)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544532" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDT de l'Aveyron)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544538" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de chef de service (groupe I)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544541" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de chef de service (groupe II)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544544" titretxt="Avis d'examen professionnalisé pour l'accès au corps des techniciens supérieurs relevant du ministre chargé de l'agriculture pris en application de l'article 7 du décret n° 2012-631 du 3 mai 2012 (recrutement dans le grade de technicien)"/>
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<TM niv="3">
<TITRE_TM>Avis divers</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère des affaires sociales et de la santé</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544551" titretxt="Avis relatif à l'agrément de dispositifs de traitement des eaux usées domestiques et fiches techniques correspondantes"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'économie et des finances</TITRE_TM>
<TM niv="5">
<TITRE_TM>Budget</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544568" titretxt="Résultats des tirages du Keno du jeudi 30 janvier 2014"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie</TITRE_TM>
<TM niv="5">
<TITRE_TM>Transports, mer et pêche</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000028544572" titretxt="Avis relatif à la cotisation professionnelle obligatoire promotion (CPO promotion) au profit du Comité national de la conchyliculture"/>
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