<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<JO>
<META>
<META_COMMUN>
<ID>JORFCONT000000001916</ID>
<ANCIEN_ID/>
<ORIGINE>JORF</ORIGINE>
<URL>conteneur/JORF/CONT/00/00/00/00/19/JORFCONT000000001916.xml</URL>
<NATURE>JO</NATURE>
</META_COMMUN>
<META_SPEC>
<META_CONTENEUR>
<TITRE>JORF n°15 du 18 janvier 1990</TITRE>

<NUM>0015</NUM>
<DATE_PUBLI>1990-01-18</DATE_PUBLI>
</META_CONTENEUR>
</META_SPEC>
</META>
<STRUCTURE_TXT>
<TM niv="1">
<TITRE_TM>Journal officiel "Lois et Décrets"</TITRE_TM>
<TM niv="2">
<TITRE_TM>CONVENTIONS COLLECTIVES</TITRE_TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707502" titretxt="Avis  relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention    collective nationale du commerce des articles de sport et équipements de    loisirs"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000159285" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 portant extension d'un accord conclu dans le cadre    des conventions collectives des commerces de gros, demi-gros et de détail de    la quincaillerie, des fers et métaux et commerces rattachés de la région de    Limoges"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158973" titretxt="Avis  relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention    collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois et de ses    annexes"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342028" titretxt="Avis  relatif à l'extension d'un accord départemental professionnel    concernant les boulangeries et boulangeries-pâtisseries du Calvados"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000159287" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 portant extension de l'annexe Salaires à la    convention collective pour le commerce de détail non alimentaire de Toulouse    et élargissement de cette convention et de ses annexes au département de la    Haute-Garonne"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524516" titretxt="Avis  relatif à l'extension d'un avenant à la convention    collective nationale du commerce du flaconnage"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524500" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 portant extension d'un accord conclu dans le cadre    de la convention collective nationale de la fabrication de l'ameublement"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524499" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 portant extension d'un avenant à l'annexe    départementale de Maine-et-Loire de la convention collective nationale du    personnel employé de maison"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158974" titretxt="Avis  relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des    commerces de quincaillerie des régions Lorraine et Champagne"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707386" titretxt="Avis  relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention    collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et    liqueurs de France"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707503" titretxt="Avis  relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention    collective nationale des centres sociaux et socioculturels"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158688" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 portant extension d'un accord conclu dans le cadre    de la convention collective nationale des détaillants et    détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158862" titretxt="Avis  relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif national    concernant les gérants non salariés des maisons d'alimentation à succursales,    supermarchés, hypermarchés"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707480" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 portant extension d'avenants à la convention    collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et    liqueurs de France"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000159289" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 portant extension d'avenants à la convention    collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de    loisirs"/>
</TM>
</TM>
<TM niv="2">
<TITRE_TM>TEXTES GENERAUX</TITRE_TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158977" titretxt="Décret  no 90-67 du 17 janvier 1990 pris pour l'application du 3o de    l'article 27 de la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la    liberté de communication et fixant les principes généraux concernant la    contribution au développement de la production cinématographique et    audiovisuelle ainsi que l'indépendance des producteurs à l'égard des    diffuseurs"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342173" titretxt="Décret  n° 90-66 du 17 janvier 1990 pris pour l'application du 2° de l'article 27 et du 2° de l'article 70 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication et fixant les principes    généraux concernant la diffusion des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342155" titretxt="Arrêté du 5 janvier 1990 fixant la liste des élèves ayant obtenu le diplôme    de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (sessions de juin et de    novembre 1989)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342144" titretxt="Arrêté du 15 janvier 1990 portant nomination au conseil d'administration de    l'Agence France-Presse"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158976" titretxt="Arrêtés du 17 novembre 1989 autorisant la chambre de commerce et    d'industrie de Paris à recourir à l'emprunt"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707479" titretxt="Arrêtés du 17 novembre 1989 autorisant la chambre de commerce et    d'industrie de Paris à recourir à l'emprunt"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000159286" titretxt="Décret du 12 janvier 1990 portant radiation (mines)"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524496" titretxt="Arrêté du 15 janvier 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture de    concours pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux publics de    l'Etat (service de l'équipement) (femmes et hommes)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342032" titretxt="Arrêté du 3 janvier 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture de    concours pour l'accès au grade de professeur technique des écoles nationales    de la marine marchande (femmes et hommes) (spécialités Electrotechnicien et    Mécanicien)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707512" titretxt="Arrêtés du 15 janvier 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture de    concours (externe et internes) pour le recrutement de contrôleurs des travaux    publics de l'Etat (femmes et hommes), spécialités Routes et bases aériennes,    Ports maritimes et voies navigables, Mécaniciens-électriciens, et fixant les    dates desdits concours"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000159290" titretxt="Décret du 12 janvier 1990 portant nomination    et titularisation (Institut géographique national)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342049" titretxt="Arrêté du 22 décembre 1989 portant octroi d'autorisation    et d'agrément de transports aériens"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158980" titretxt="Arrêtés du 15 janvier 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture de    concours (externe et internes) pour le recrutement de contrôleurs des travaux    publics de l'Etat (femmes et hommes), spécialités Routes et bases aériennes,    Ports maritimes et voies navigables, Mécaniciens-électriciens, et fixant les    dates desdits concours"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707513" titretxt="Arrêté du 9 janvier 1990 portant cessation de fonctions    et nomination au cabinet du secrétaire d'Etat"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342048" titretxt="Arrêtés du 11 décembre 1989 portant inscription sur la liste des spécialités    pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services    publics"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707504" titretxt="Arrêté du 18 décembre 1989 relatif à l'informatisation    des déclarations obligatoires de tuberculose"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342021" titretxt="Arrêtés du 11 décembre 1989 modifiant la liste des spécialités    pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707385" titretxt="Arrêtés du 11 décembre 1989 modifiant la liste des spécialités    pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707212" titretxt="Avis  de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs    des affaires sanitaires et sociales pour la région de Franche-Comté"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524381" titretxt="Arrêtés du 11 décembre 1989 portant inscription sur la liste des spécialités    pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services    publics"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342031" titretxt="Décret  no 90-69 du 17 janvier 1990 modifiant le décret no 85-1060 du 2    octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de    l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en    coopération"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000159284" titretxt="Décret  no 90-68 du 17 janvier 1990 modifiant le décret no 84-1185 du 27    décembre 1984 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires du    Centre national de la recherche scientifique"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524498" titretxt="Arrêté du 2 janvier 1990 portant nomination (ingénieurs des travaux ruraux)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158975" titretxt="Arrêté du 2 janvier 1990 portant homologation d'un accord conclu dans le    cadre de l'organisation interprofessionnelle laitière du département de la    Moselle"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158978" titretxt="Arrêté du 9 janvier 1990 fixant le montant de la taxe parafiscale applicable    à la betterave destinée à la production de sucre et d'alcool pour la campagne    1989-1990 au profit de l'Association nationale pour le développement agricole"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707481" titretxt="Arrêté du 9 janvier 1990 fixant le montant de la taxe parafiscale sur les    produits de l'horticulture florale, ornementale et des pépinières au profit    de l'Association nationale pour le développement agricole"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE LA DEFENSE</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158979" titretxt="Décret du 16 janvier 1990    portant délégation de signature"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>PREMIER MINISTRE</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342030" titretxt="Décret du 17 janvier 1990 chargeant le ministre d'Etat,    ministre de la fonction publique et des réformes administratives, de    l'intérim du Premier ministre"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524517" titretxt="Avis  relatif à l'examen préliminaire en vue de l'obtention du diplôme du    Gouvernement de géomètre-expert foncier (session de 1990)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342175" titretxt="Arrêté du 11 janvier 1990 portant nomination du directeur général de    l'Ecole supérieure d'électricité"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524495" titretxt="Arrêté du 10 janvier 1990 relatif aux diplômes d'ingénieur    délivrés par l'université Nancy-I"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000158848" titretxt="Avis  relatif à l'ouverture en 1990 d'un concours d'admission en deuxième    année du cycle de formation d'ingénieurs à l'Ecole nationale supérieure    d'arts et métiers des titulaires d'un diplôme d'ingénieur ou d'une maîtrise    de sciences ou d'une maîtrise de sciences et techniques ou d'un diplôme    étranger admis en dispense ou d'un diplôme d'études supérieures techniques"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342026" titretxt="Avis  relatif aux demandes de détachement de chercheurs sur des emplois de    maître de conférences ou de professeur des universités"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707482" titretxt="Décret  no 90-65 du 16 janvier 1990 fixant les conditions d'application des    dispositions de l'article 11-1 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984    modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques    et sportives"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707483" titretxt="Arrêté du 11 janvier 1990 portant création d'une section spéciale Génie    industriel à l'Institut national polytechnique de Grenoble"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342029" titretxt="Arrêté du 5 janvier 1990 portant déclaration de vacance d'emplois de    professeur des universités offerts à la mutation au titre de l'article 51 du    décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié et au recrutement au titre des    articles 42, 43-1 et 43-2 du même décret"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707505" titretxt="Arrêté du 3 janvier 1990 portant déclaration de vacance d'emplois de    professeur des universités offerts à la mutation (disciplines juridiques,    politiques, économiques et de gestion)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524382" titretxt="Avis  relatif à l'admission en première année du cycle de formation    d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'auditeurs    libres étrangers (session de 1990)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524518" titretxt="Arrêté du 11 janvier 1990 portant changement de dénomination du diplôme    d'ingénieur de l'université de Reims en emballage et conditionnement"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET BUDGET</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000159288" titretxt="Avis  aux importateurs relatifs au tarif des prélèvements agricoles    applicable à l'importation en provenance des pays tiers et du Portugal"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342176" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 portant réintégration    (Cour des comptes)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342174" titretxt="Arrêté du 10 janvier 1990 portant détachement    (services extérieurs du Trésor)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342143" titretxt="Décrets du 17 janvier 1990 portant nomination    (Cour des comptes)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524497" titretxt="Décrets du 17 janvier 1990 portant nomination    (Cour des comptes)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000524383" titretxt="Arrêté du 20 décembre 1989    portant acceptation d'un legs"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707484" titretxt="Arrêté du 8 janvier 1990 plaçant en disponibilité    (Cour des comptes)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000707211" titretxt="Arrêté du 29 septembre 1989 soumettant la Société française de matériels    d'armement au contrôle de l'Etat"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342027" titretxt="Arrêté du 27 décembre 1989    portant acceptation d'un legs"/>
</TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>MINISTERE DE L'INTERIEUR</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000342177" titretxt="Arrêté du 4 janvier 1990 fixant la répartition entre les organisations    syndicales du nombre des agents    de la fonction publique territoriale mis à disposition au titre de    l'article 100 de la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée"/>
</TM>
</TM>
</TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000000295535" titretxt="Arrêté du 15 janvier 1990 PORTANT NOMINATION AU CABINET DU MINISTRE DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT: M. JACQUES PELLETIER"/>
</STRUCTURE_TXT>
</JO>
