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<ID>JORFCONT000053525105</ID>
<ID_ELI>https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2026/2/22/0045</ID_ELI>
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<ORIGINE>JORF</ORIGINE>
<NATURE>JO</NATURE>

<TITRE>JORF n°0045 du 22 février 2026</TITRE>
<NUM>0045</NUM>
<DATE_PUBLI>2026-02-22</DATE_PUBLI>


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<TITRE_TM>Journal officiel "Lois et Décrets"</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Décrets, arrêtés, circulaires</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Textes généraux</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de l'intérieur</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525110" titretxt="Arrêté du 18 février 2026 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2025 portant habilitation de la Croix-Rouge française pour les formations aux premiers secours"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525128" titretxt="Arrêté du 18 février 2026 portant habilitation de la direction générale de l'administration pénitentiaire pour les formations aux premiers secours"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525155" titretxt="Arrêté du 18 février 2026 portant habilitation de la Fédération nationale de protection civile pour les formations aux premiers secours"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525186" titretxt="Arrêté du 18 février 2026 portant habilitation de la Fédération nationale des métiers de la natation et du sport pour les formations aux premiers secours"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525217" titretxt="Arrêté du 19 février 2026 modifiant l'arrêté du 25 juin 1980 portant règlement de sécurité contre les risques d'incendie dans les établissements recevant du public (ERP)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525333" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 fixant au titre de l'année 2026 le nombre de postes offerts aux concours externe et interne à affectation locale pour le recrutement de techniciens de classe normale des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525346" titretxt="Décision du 20 février 2026 modifiant la décision du 12 janvier 2026 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère des armées et des anciens combattants</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525354" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 accordant aux militaires participant à l'opération IRINI le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525361" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 modifiant l'arrêté du 6 octobre 2022 accordant aux militaires le bénéfice des dispositions de l'article L. 4123-4 du code de la défense"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525367" titretxt="Décision du 20 février 2026 portant délégation de signature (service d'infrastructure de la défense)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère du travail et des solidarités</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525385" titretxt="Arrêté du 12 février 2026 modifiant l'arrêté du 7 juin 2017 relatif aux mentions figurant dans l'arrêté d'agrément délivré par le président du conseil régional défini à l'article R. 451-2 du code de l'action sociale et des familles"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525394" titretxt="Arrêté du 12 février 2026 modifiant l'arrêté du 7 juin 2017 relatif aux éléments constitutifs de la demande d'agrément mentionnée à l'article R. 451-2 du code de l'action sociale et des familles"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525424" titretxt="Arrêté du 16 février 2026 modifiant l'arrêté du 5 mars 2020 relatif à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525433" titretxt="Arrêté du 19 février 2026 portant agrément de la société NSI Concept en tant qu'organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525441" titretxt="Décision du 16 février 2026 portant délégation de signature (direction générale de la prévention des risques)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de la justice</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525467" titretxt="Arrêté du 17 février 2026 fixant le nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'accès au grade de greffier principal du corps des greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2026"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525475" titretxt="Décision du 19 février 2026 modifiant la décision du 23 octobre 2025 portant délégation de signature (direction de la protection judiciaire de la jeunesse)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525483" titretxt="Décret n° 2026-120 du 20 février 2026 portant codification du décret n° 2001-926 du 4 octobre 2001 modifié autorisant la fabrication de pièces de collection en euros"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525499" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525502" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525505" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant modification du programme PACTE Entreprise dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525520" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 fixant le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au grade d'assistant principal de service social des administrations de l'Etat au sein du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique au titre de l'année 2026"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525530" titretxt="Décision du 20 février 2026 portant délégation de signature pour les directions régionales et interrégionales de l'Institut national de la statistique et des études économiques"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525551" titretxt="Décision du 20 février 2026 portant délégation de signature (Institut national de la statistique et des études économiques)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525578" titretxt="Décret n° 2026-121 du 20 février 2026 relatif aux communes touristiques et à la procédure de classement des stations classées de tourisme, à certains hébergements touristiques marchands, et aux frais d'immatriculation des opérateurs de voyages et de séjours"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525608" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 relatif aux frais d'immatriculation prélevés sur les agents de voyages et autres opérateurs de voyages et de séjours"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'Europe et des affaires étrangères</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525625" titretxt="Arrêté du 19 février 2026 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'attaché principal des systèmes d'information et de communication"/>
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<TITRE_TM>Mesures nominatives</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525648" titretxt="Arrêté du 13 février 2026 portant nomination d'une directrice régionale déléguée aux droits des femmes et à l'égalité"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'intérieur</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525651" titretxt="Arrêté du 19 février 2026 portant admission à la retraite"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère des armées et des anciens combattants</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525654" titretxt="Arrêté du 6 février 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525656" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525659" titretxt="Décret du 20 février 2026 portant radiation des cadres (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525666" titretxt="Décret du 20 février 2026 portant titularisation (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la justice</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525672" titretxt="Décret du 20 février 2026 portant nomination (magistrature) - Mme DEMARIA (Vanessa)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525677" titretxt="Décret du 20 février 2026 portant détachement (magistrature) - M. GARCIA (Emmanuel)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525690" titretxt="Décret du 20 février 2026 portant détachement (magistrature) - M. SEITHER (Jean)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525705" titretxt="Arrêté du 19 février 2026 portant nomination d'un membre du conseil pédagogique de l'Ecole nationale de la magistrature"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525707" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant annonce du projet d'une société titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce d'exercer son droit de présentation (officiers publics ou ministériels)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525714" titretxt="Liste des magistrats élus (composition de la commission d'avancement)"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'Europe et des affaires étrangères</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525718" titretxt="Arrêté du 12 février 2026 portant nomination à la commission électorale prévue à l'article 14 de la loi organique n° 76-97 du 31 janvier 1976 relative aux listes électorales consulaires et au vote des Français établis hors de France pour l'élection du Président de la République"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525724" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant nomination (administration centrale)"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'action et des comptes publics</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525730" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant nomination (administration centrale)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525735" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant nomination (agents comptables)"/>
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<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525741" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant renouvellement dans l'emploi d'administrateur des douanes et droits indirects"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525743" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant renouvellement dans l'emploi d'administrateur supérieur des douanes et droits indirects"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525745" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant renouvellement dans l'emploi d'administrateur supérieur des douanes et droits indirects"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525748" titretxt="Arrêté du 20 février 2026 portant fin de fonctions (administration centrale)"/>
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<TITRE_TM>Commission d'enrichissement de la langue française</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525754" titretxt="Liste relative au vocabulaire de la nature en ville (termes, expressions et définitions adoptés)"/>
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<TM niv="2">
<TITRE_TM>Naturalisations et réintégrations</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525757" titretxt="Décret du 20 février 2026 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525760" titretxt="Décret du 20 février 2026 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)"/>
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<TM niv="2">
<TITRE_TM>Avis et communications</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Avis de concours et de vacance d'emplois</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525766" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de chef de service (administration centrale)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'intérieur</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525784" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de directeur adjoint des territoires et de la mer (direction générale des territoires et de la mer de la Guyane)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525813" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Orne)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525844" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Haut-Rhin)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525875" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vendée)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525906" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de commissaire à la lutte contre la pauvreté (région Grand Est)"/>
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<TM niv="3">
<TITRE_TM>Avis divers</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525938" titretxt="Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Ladoix »"/>
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<TITRE_TM>Annonces</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000053525943" titretxt="Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 60 à 79)"/>
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