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<ID>JORFCONT000022455282</ID>
<ID_ELI>https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2010/7/11</ID_ELI>
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<ORIGINE>JORF</ORIGINE>
<NATURE>JO</NATURE>

<TITRE>JORF n°0159 du 11 juillet 2010</TITRE>
<NUM>0159</NUM>
<DATE_PUBLI>2010-07-11</DATE_PUBLI>


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<TITRE_TM>Journal officiel "Lois et Décrets"</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Décrets, arrêtés, circulaires</TITRE_TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>Textes généraux</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455287" titretxt="Arrêté du 9 juillet 2010 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 vallée de la Loire d'Iguerande à Decize (zone de protection spéciale)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455291" titretxt="Arrêté du 9 juillet 2010 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 réserve naturelle des ballons comtois en Franche-Comté (zone de protection spéciale)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455295" titretxt="Arrêté du 9 juillet 2010 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 marais audomarois (zone de protection spéciale)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455299" titretxt="Arrêté du 9 juillet 2010 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 forêts, landes et marais des ballons d'Alsace et de Servance (zone spéciale de conservation)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455303" titretxt="Arrêté du 9 juillet 2010 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire Prairies, marais tourbeux, forêts et bois de la cuvette audomaroise et de ses versants"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455307" titretxt="Arrêté du 9 juillet 2010 portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire Réseau hydrographique de la Haute Dronne"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455312" titretxt="Décret n° 2010-782 du 8 juillet 2010 modifiant le décret n° 2000-810 du 24 août 2000 relatif à la mise sur le marché des ascenseurs"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455322" titretxt="Décision du 8 juillet 2010 portant délégation de signature (direction des ressources humaines)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455326" titretxt="Arrêté du 16 avril 2010 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts et les critères d'accréditation des organismes de certification (rectificatif)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de la justice et des libertés</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455332" titretxt="Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 17 juin 2010 autorisant au titre de l'année 2010 l'ouverture d'un recrutement sans concours d'adjoints administratifs de 2e classe du ministère de la justice et des libertés"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455335" titretxt="Arrêté du 5 juillet 2010 relatif à la suppression de commissions administratives du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455344" titretxt="Décret n° 2010-783 du 8 juillet 2010 portant modifications diverses du code général des collectivités territoriales"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455369" titretxt="Décret du 8 juillet 2010 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'éducation nationale</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455372" titretxt="Décret n° 2010-784 du 8 juillet 2010 modifiant certaines dispositions du code de l'éducation relatives au certificat de formation générale"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455387" titretxt="Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant les dates d'inscription aux concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des établissements d'enseignement privés sous contrat et aux concours d'accès à des listes d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude aux fonctions d'enseignement dans les établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat et aux concours d'accès aux échelles de rémunération de professeurs du second degré"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455392" titretxt="Arrêté du 6 juillet 2010 modifiant les dates d'inscription aux concours de recrutement de professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des écoles"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455397" titretxt="Arrêté du 8 juillet 2010 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation générale"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455423" titretxt="Décret du 8 juillet 2010  autorisant l'acceptation d'une donation"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de la défense</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455426" titretxt="Décision du 8 juillet 2010 portant délégation de signature en matière de marchés publics (direction centrale du service de santé des armées)"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de la santé et des sports</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455435" titretxt="Décret n° 2010-785 du 8 juillet 2010 relatif aux consultants et aux commissions d'activité libérale"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455458" titretxt="Décret n° 2010-786 du 8 juillet 2010 relatif au pilotage national des agences régionales de santé"/>
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<TITRE_TM>Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455464" titretxt="Rapport relatif au décret n° 2010-787 du 8 juillet 2010 portant transfert de crédits"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455467" titretxt="Décret n° 2010-787 du 8 juillet 2010 portant transfert de crédits"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455476" titretxt="Décision du 9 juillet 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'alimentation)"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la culture et de la communication</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455487" titretxt="Décision du 8 juillet 2010 portant délégation de signature"/>
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<TM niv="3">
<TITRE_TM>Mesures nominatives</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455501" titretxt="Arrêté du 8 juillet 2010 portant nomination dans les directions départementales interministérielles"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de la justice et des libertés</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455504" titretxt="Décret du 9 juillet 2010 portant nomination (magistrature)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455506" titretxt="Arrêté du 5 juillet 2010  relatif à la composition du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au titre de l'année 2011"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455509" titretxt="Décret du 8 juillet 2010 portant approbation d'élections à l'Académie des technologies"/>
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<TM niv="4">
<TITRE_TM>Ministère de la défense</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455512" titretxt="Décret du 9 juillet 2010 portant affectation d'officiers généraux"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la santé et des sports</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455515" titretxt="Arrêté du 10 mai 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hématologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455519" titretxt="Arrêté du 26 mai 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455523" titretxt="Arrêté du 28 mai 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455527" titretxt="Arrêté du 1er juin 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de sage-femme en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455531" titretxt="Arrêté du 2 juin 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « stomatologie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455535" titretxt="Arrêté du 8 juin 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de chirurgien-dentiste en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455539" titretxt="Arrêté du 8 juin 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie thoracique et cardio-vasculaire » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455543" titretxt="Arrêté du 17 juin 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455547" titretxt="Arrêté du 18 juin 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455551" titretxt="Arrêté du 21 juin 2010 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de sage-femme en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la culture et de la communication</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455555" titretxt="Arrêté du 27 mai 2010 portant nomination au Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle"/>
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<TITRE_TM>Avis et communications</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Avis de concours et de vacance d'emplois</TITRE_TM>
<TM niv="4">
<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455560" titretxt="Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel"/>
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<TITRE_TM>Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455564" titretxt="Avis fixant le nombre et la répartition géographique des postes offerts au recrutement par voie de PACTE d'agents administratifs des impôts au titre de l'année 2010"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455566" titretxt="Avis fixant le nombre et la répartition géographique des postes offerts au recrutement par voie de PACTE d'agents d'administration du Trésor public au titre de l'année 2010"/>
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<TITRE_TM>Avis divers</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455570" titretxt="Résultats du tirage de l'OXO du jeudi 8 juillet 2010"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455573" titretxt="Résultats des tirages du Keno du jeudi 8 juillet 2010"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455577" titretxt="Avis n° 1  relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas d'effort de pêche pour l'année 2010"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455580" titretxt="Avis n° 2  relatif à la réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2010"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000022455583" titretxt="Avis n° 10  relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2010"/>
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