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<ID>JORFCONT000042262965</ID>
<ID_ELI>https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2020/8/26/0208</ID_ELI>
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<ORIGINE>JORF</ORIGINE>
<NATURE>JO</NATURE>

<TITRE>JORF n°0208 du 26 août 2020</TITRE>
<NUM>0208</NUM>
<DATE_PUBLI>2020-08-26</DATE_PUBLI>


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<TITRE_TM>Journal officiel "Lois et Décrets"</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Décrets, arrêtés, circulaires</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Textes généraux</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de l'Europe et des affaires étrangères</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042262970" titretxt="Arrêté du 30 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 14 mai 1986 fixant certaines modalités d'établissement de l'indemnité de changement de résidence prévue aux articles 24 et 25 du décret n° 86-416 du 12 mars 1986"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042262978" titretxt="Décision du 24 août 2020 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques)"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'économie, des finances et de la relance</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042262984" titretxt="Arrêté du 20 août 2020 abrogeant l'arrêté du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d'attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs des services déconcentrés du Trésor chargés des fonctions de receveur des communes et établissements publics locaux"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042262991" titretxt="Arrêté du 20 août 2020 abrogeant l'arrêté du 12 juillet 1990 fixant les conditions d'attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs des services extérieurs du Trésor chargés des fonctions de payeur des départements, des régions et de leurs établissements publics"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042262998" titretxt="Arrêté du 21 août 2020 fixant le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement au titre de l'année 2020 de techniciens-géomètres du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263003" titretxt="Arrêté du 21 août 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture d'un concours professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal des finances publiques"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263005" titretxt="Arrêté du 21 août 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité d'analyste"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263007" titretxt="Arrêté du 21 août 2020 autorisant au titre de l'année 2021 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur de système d'exploitation"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'intérieur</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263010" titretxt="Décret du 24 août 2020 abrogeant le titre d'existence légale d'une congrégation"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263013" titretxt="Décret du 24 août 2020 approuvant la dissolution de l'association reconnue d'utilité publique dite « Œuvre de la Fourmi », autorisant le transfert de ses biens et abrogeant le décret qui a reconnu cette association comme établissement d'utilité publique"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263017" titretxt="Décret du 24 août 2020 approuvant la dissolution d'une fondation reconnue d'utilité publique, abrogeant le décret portant reconnaissance de cette fondation comme établissement d'utilité publique et approuvant le transfert de ses biens"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263020" titretxt="Décret du 24 août 2020 approuvant la dissolution par fusion-absorption de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association Hospitalière de Rougemont-le-Château », abrogeant le décret portant reconnaissance de cette association comme établissement d'utilité publique et autorisant le transfert de ses biens à la fondation reconnue d'utilité publique dite « Fondation l'Arc-en-Ciel »"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263023" titretxt="Arrêté du 17 août 2020 fixant au titre de l'année 2020 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien en chef de police technique et scientifique de la police nationale"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263025" titretxt="Arrêté du 24 août 2020 autorisant l'ouverture des concours pour le recrutement d'officiers de gendarmerie"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263035" titretxt="Décision du 24 août 2020 portant délégation de signature (secrétariat général - cabinet)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263042" titretxt="Décision du 24 août 2020 portant délégation de signature (service du haut fonctionnaire de défense)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263048" titretxt="Décision du 24 août 2020 portant délégation de signature (délégation à l'information et à la communication)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263055" titretxt="Décision du 24 août 2020 portant délégation de signature (secrétariat général - service central des armes)"/>
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<TITRE_TM>Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263067" titretxt="Arrêté du 24 août 2020 fixant les niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage"/>
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<TITRE_TM>Ministère des solidarités et de la santé</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263078" titretxt="Décret n° 2020-1087 du 25 août 2020 relatif à la durée de mobilisation des réservistes sanitaires"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la mer</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263089" titretxt="Arrêté du 21 août 2020 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche à la coquille Saint-Jacques"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263132" titretxt="Arrêté du 21 août 2020 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins portant contingent de licences et de droits d'accès aux bassins pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins (CMEA) pour la période 2020-2021"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'agriculture et de l'alimentation</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263154" titretxt="Arrêté du 17 août 2020 portant autorisation d'ouverture de la formation conduisant au diplôme d'Etat de paysagiste et relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme d'Etat de paysagiste"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263164" titretxt="Arrêté du 17 août 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263173" titretxt="Arrêté du 19 août 2020 portant sur la définition des règles de régulation de l'offre de l'appellation d'origine protégée Comté pour la campagne 2020-2021"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la transition écologique</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Transports</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263180" titretxt="Décret n° 2020-1088 du 24 août 2020 portant diverses dispositions relatives à l'exercice de la profession de transporteur routier et modifiant le code de la route"/>
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<TITRE_TM>Mesures nominatives</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de l'Europe et des affaires étrangères</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263263" titretxt="Décret du 24 août 2020 portant promotion dans le corps des ministres plénipotentiaires (agents diplomatiques et consulaires)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263265" titretxt="Décret du 24 août 2020 portant nomination et titularisation dans le corps des ministres plénipotentiaires (agents diplomatiques et consulaires)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263267" titretxt="Arrêté du 18 août 2020 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263272" titretxt="Arrêté du 24 août 2020 portant nomination (administration centrale)"/>
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<TITRE_TM>Ministère de la transition écologique</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263277" titretxt="Décret du 24 août 2020 portant titularisation (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263279" titretxt="Arrêté du 21 août 2020 portant nomination du directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord"/>
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<TITRE_TM>Ministère de l'économie, des finances et de la relance</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263282" titretxt="Décret du 24 août 2020 portant radiation des cadres (corps des mines)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263285" titretxt="Décret du 24 août 2020 portant réintégration pour ordre et radiation des cadres (inspection générale des finances)"/>
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<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263291" titretxt="Arrêté du 13 août 2020 portant admission à la retraite (ingénieurs des mines)"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263293" titretxt="Arrêté du 21 août 2020 portant nomination des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation d'officiers fiscaux judiciaires"/>
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<TITRE_TM>Ministère des armées</TITRE_TM>
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<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263307" titretxt="Décision du 11 août 2020 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié sur titres en médecine d'armée et en recherche pour l'année 2020 à des praticiens des armées"/>
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<TITRE_TM>Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de la justice</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère des solidarités et de la santé</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de la mer</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de l'agriculture et de l'alimentation</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Premier ministre</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Relations avec le Parlement et participation citoyenne</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Conventions collectives</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion</TITRE_TM>
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<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263454" titretxt="Arrêté du 25 août 2020 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de Pôle emploi (n° 2847)"/>
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<TITRE_TM>Autorité nationale des jeux</TITRE_TM>
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<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263482" titretxt="Décision n° 2020-014 du 9 juillet 2020 portant renouvellement de l'agrément de paris hippiques en ligne de la société SPS BETTING FRANCE LIMITED"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263495" titretxt="Décision n° 2020-015 du 9 juillet 2020 portant renouvellement de l'agrément de paris sportifs en ligne de la société SPS BETTING FRANCE LIMITED"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263508" titretxt="Décision n° 2020-016 du 9 juillet 2020 portant renouvellement de l'agrément de jeux de cercle en ligne de la société SPS BETTING FRANCE LIMITED"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263521" titretxt="Décision n° 2020-017 du 9 juillet 2020 portant renouvellement de l'agrément de paris hippiques en ligne de la société JOAONLINE"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263533" titretxt="Décision n° 2020-018 du 9 juillet 2020 portant renouvellement de l'agrément de paris sportifs en ligne de la société JOAONLINE"/>
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<TITRE_TM>Naturalisations et réintégrations</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Assemblée nationale</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Avis et communications</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Avis de concours et de vacance d'emplois</TITRE_TM>
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<TITRE_TM>Ministère de l'économie, des finances et de la relance</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263562" titretxt="Avis fixant le nombre de places offertes aux concours de techniciens-géomètres du corps des géomètres-cadastreurs des finances publiques au titre de l'année 2020"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263567" titretxt="Avis relatif à l'organisation au titre de l'année 2021 d'un concours professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal des finances publiques"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263570" titretxt="Avis de concours pour le recrutement au titre de l'année 2021 d'inspecteurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité d'analyste"/>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263579" titretxt="Avis de concours pour le recrutement au titre de l'année 2021 d'inspecteurs des finances publiques affectés au traitement de l'information en qualité de programmeur de système d'exploitation"/>
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<TM niv="2">
<TITRE_TM>Informations diverses</TITRE_TM>
<TM niv="3">
<TITRE_TM>Liste de cours indicatifs</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263590" titretxt="Cours indicatifs du 25 août 2020 communiqués par la Banque de France"/>
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<TM niv="2">
<TITRE_TM>Annonces</TITRE_TM>
<LIEN_TXT idtxt="JORFTEXT000042263593" titretxt="Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 113 à 124)"/>
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