1QE16AN33842022-07-0520220026M. Christophe NaegelenM. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaireAgriculture et souveraineté alimentaireCohabitation entre les randonneurs et les patous 3QE16AN33842022-07-0520220026M. Frédéric PetitM. le ministre des arméesArméesDéfense - Union européenne - SCAF - MGCS - coopération militaire 4QE16AN33842022-07-0520220026Mme Marie-Pierre RixainM. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsComptes publicsRecouvrement des impayés de redevances d’assainissement 12QE16AN33852022-07-0520220026Mme Marie-Pierre RixainM. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsComptes publicsFiscalité des prestations compensatoires 13QE16AN33852022-07-0520220026Mme Marie-Pierre RixainM. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publicsComptes publicsIndividualisation du taux de prélèvement à la source 17QE16AN33862022-07-0520220026Mme Marie-France LorhoMme la ministre de la cultureCultureConséquences de certaines dispositions européennes sur l’artisanat français 22QE16AN33862022-07-0520220026Mme Olga GivernetM. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqueÉconomie, finances, souveraineté industrielle et numériqueConditions du cumul des pensions d’invalidité et autres revenus 5QE16AN33872022-07-0520220026M. Christophe NaegelenM. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesseÉducation nationale et jeunesseConditions d’embauche d’assistants d’éducation en CDI 6QE16AN33872022-07-0520220026M. Stéphane PeuM. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesseÉducation nationale et jeunesseCrise dans l’éducation nationale : à quelle rentrée scolaire doit-on s’attendre ?7QE16AN33872022-07-0520220026M. Paul VannierM. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesseÉducation nationale et jeunesseCrise de recrutement, mesures d’urgence pour la rentrée 2022 11QE16AN33882022-07-0520220026Mme Marie-France LorhoMme la ministre de l’Europe et des affaires étrangèresEurope et affaires étrangèresDéfaillances de l’UE en matière d’immigration illégale (Mellila) 15QE16AN33882022-07-0520220026M. Didier MartinM. le ministre de l’intérieurIntérieurRéduction des délais de délivrance des titres d’identité 16QE16AN33892022-07-0520220026M. Stéphane PeuM. le ministre de l’intérieurIntérieurRenouvellement des documents d’identité : des mesures sont attendues18QE16AN33892022-07-0520220026Mme Danielle BruleboisM. le ministre de l’intérieurIntérieurNiveau de qualification des pharmaciens dans les PUI des SDIS 25QE16AN33902022-07-0520220026M. Stéphane PeuM. le ministre de l’intérieurIntérieurDématérialisation des services publics : lutte contre les dysfonctionnements26QE16AN33902022-07-0520220026Mme Véronique LouwagieM. le ministre de l’intérieurIntérieurDélais de fabrication du permis de conduire 8QE16AN33902022-07-0520220026Mme Alexandra MartinMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionSituation préoccupante des hôpitaux publics 9QE16AN33902022-07-0520220026Mme Marie-Pierre RixainMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionRévision du cadre règlementaire de la périnatalité 10QE16AN33912022-07-0520220026Mme Marie-Pierre RixainMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionPrime d’exercice en soins critiques pour les infirmières puéricultrices 19QE16AN33912022-07-0520220026M. Thierry BenoitMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionPrescription de psychostimulants aux enfants hyperactifs 20QE16AN33922022-07-0520220026Mme Carole GrandjeanMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionSoutien à l’intervenant social en commissariat 21QE16AN33922022-07-0520220026Mme Danielle BruleboisMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionAutorisation d’exercice pour les audioprothésistes formés à l’étranger 23QE16AN33922022-07-0520220026M. Christophe NaegelenMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionModalités de la revalorisation des retraites - justice sociale 24QE16AN33932022-07-0520220026M. Thierry BenoitMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionRetraite et régime des TUC 27QE16AN33932022-07-0520220026M. Thierry BenoitMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionSituation des salariés de la sécurité sociale et ses conséquences. 28QE16AN33932022-07-0520220026M. Christophe NaegelenMme la ministre de la santé et de la préventionSanté et préventionConditions d’accès au congé maternité pour les travailleuses indépendantes 2QE16AN33942022-07-0520220026M. Pierre CordierMme la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoiresTransition écologique et cohésion des territoiresPratique de la vénerie sous terre pour la régulation cynégétique 14QE16AN33942022-07-0520220026Mme Marie-Pierre RixainMme la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoiresTransition écologique et cohésion des territoiresNuisances aériennes