cette date n'etant devenu obbligatoire que depuis deux ans seulement, nous sommes obligs de la laisser facultative A moyen terme, elle deviendra obligatoire Valeur totale estime cet lment correspond des references de publication saisient par l'annonceur ou gnr par notre systme ces informations sont publies dans le corps de l'annonce Recettes provenant du paiement de redevances et d'amendes par les usagers Prix, paiements ou autres avantages financiers accords par le pouvoir adjudicateur/l'entit adjudicatrice Tout autre dtail pertinent concernant la valeur de la concession conformment l'article 8, paragraphe 3, de la directive Tous les contrats de sous-traitance ou certains d'entre eux feront l'objet d'une procdure concurrentielle (voir le titre III de la directive 2009/81/ CE) Une partie du march sera sous-traite via une procdure concurrentielle (voir le titre III de la directive 2009/81/CE) cet lment correspond aux informations permettant d'identifier l'avis rectifi, il ne s'agit pas d'information publis dans le corps de l'annonce cette date n'tant devenu obbligatoire que depuis deux ans seulement, nous sommes obligs de la laisser facultative A moyen terme, elle deviendra obligatoire cet lment correspond aux informations permettant d'identifier l'avis rectifi, il ne s'agit pas d'information publis dans le corps de l'annonce cette date n'tant devenu obbligatoire que depuis deux ans seulement, nous sommes obligs de la laisser facultative A moyen terme, elle deviendra obligatoire Aucune offre ou aucune offre approprie n'a t reue en rponse une procedure ouverte une procedure restreinte. Les produits concerns sont uniquement fabriqus des fins de recherche, d'exprimentation, d tude ou de dveloppement dans les conditions nonces dans la directive Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : techniques Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : march visant la cration ou l'acquisition d'une oeuvre d'art ou d'une performance artistique unique Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : lies la protection de droits d'exclusivit. Urgence imprieuse rsultant d'vnements imprvisibles pour le pouvoir adjudicateur et dont les circonstances sont rigoureusement conformes aux conditions nonces dans la directive Livraisons complmentaires effectues par le fournisseur initial, demandes aux strictes conditions nonces dans la directive Nouveaux travaux / services consistant dans la rptition de travaux / services existants et commands dans des conditions rigoureusement conformes celles figurant dans la directive. March de services attribu au laurat ou l un des laurats d un concours Fournitures cotes et achetes une bourse de matires premires Achat de fournitures des conditions particulirement avantageuses : auprs d'un fournisseur cessant dfinitivement ses activits commerciales, Achat de fournitures des conditions particulirement avantageuses : auprs du liquidateur dans une procdure d'insolvabilit ou la suite d'un accord avec les cranciers ou une procdure analogue conformment aux lois et rglementations nationales Le contrat ne relve pas du champ d'application de la directive Aucune offre ou aucune offre approprie n'a t reue en rponse Les produits concerns sont uniquement fabriqus des fins de recherche, d exprimentation, d tude ou de dveloppement dans les conditions nonces dans la directive Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : techniques Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : march visant la cration ou l'acquisition d'une oeuvre d'art ou d'une performance artistique unique Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : lies la protection de droits d'exclusivit. Urgence imprieuse rsultant d'vnements imprvisibles pour le pouvoir adjudicateur et dont les circonstances sont rigoureusement conformes aux conditions nonces dans la directive Livraisons complmentaires effectues par le fournisseur initial, demandes aux strictes conditions nonces dans la directive Nouveaux travaux / services consistant dans la rptition de travaux / services existants et commands dans des conditions rigoureusement conformes celles figurant dans la directive. March de services attribu au laurat ou l un des laurats d un concours Fournitures cotes et achetes une bourse de matires premires Achat de fournitures des conditions particulirement avantageuses : auprs d'un fournisseur cessant dfinitivement ses activits commerciales, Achat de fournitures des conditions particulirement avantageuses : auprs du liquidateur dans une procdure d'insolvabilit ou la suite d'un accord avec les cranciers ou une procdure analogue conformment aux lois et rglementations nationales Achat prix prfrentiel tirant profit d une opportunit particulirement avantageuse existant pendant une priode trs brve un prix beaucoup plus bas que les prix du march Le contrat ne relve pas du champ d'application de la directive Aucune offre ou aucune offre appropriée n'a été reçue en réponse à une procedure restreinte, un dialogue comptitif une procdure ngocie avec publication pralable d'un avis de march Le contrat porte sur des services de recherche et de dveloppement autres que ceux viss l'article 13 de la directive 2009/81/CE (services et fournitures uniquement) Les produits concerns sont uniquement fabriqus des fins de recherche, d exprimentation, d tude ou de dveloppement dans les conditions nonces dans la directive L'ensemble des offres soumises en rponse une procdure restreinte, une procdure ngocie avec publication pralable d'un avis de march ou un dialogue comptitif taient non conformes ou inacceptables. Seules les offres ayant rempli les critres qualitatifs de slection ont t prises en considration dans les ngociations Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : techniques Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : protection de droits exclusifs, y compris des droits de proprit intellectuelle Les dlais exigs par les procdures restreintes et ngocies avec publication d'un avis de march ne sont pas compatibles avec l'urgence rsultant d'une situation de crise Urgence imprieuse rsultant d'vnements imprvisibles pour le pouvoir adjudicateur et dont les circonstances sont rigoureusement conformes aux conditions nonces dans la directive Livraisons complmentaires effectues par le fournisseur initial, demandes aux strictes conditions nonces dans la directive Nouveaux travaux / services consistant dans la rptition de travaux / services existants et commands dans des conditions rigoureusement conformes celles figurant dans la directive. Fournitures cotes et achetes une bourse de matires premires Achat de fournitures des conditions particulirement avantageuses : auprs d'un fournisseur cessant dfinitivement ses activits commerciales, Achat de fournitures des conditions particulirement avantageuses : auprs du liquidateur dans une procdure d'insolvabilit ou la suite d'un accord avec les cranciers ou une procdure analogue conformment aux lois et rglementations nationales March li la fourniture de services de transport maritime et arien pour les forces armes ou les forces de scurit d'un tat membre, qui sont ou vont tre dployes l'tranger, dans les strictes conditions nonces dans la directive Le contrat ne relve pas du champ d'application de la directive Le march a pour objet des services figurant l'annexe II B de la directive Aucune offre ou aucune offre approprie n'a t reue en rponse Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons: absence de concurrence pour des raisons techniques Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : concession visant la cration ou l'acquisition d'une oeuvre d'art ou d'une performance artistique unique Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : lies la protection de droits d'exclusivit. Les travaux/produits/services ne peuvent tre fournis que par un soumissionnaire dtermin pour des raisons : protection de droits de proprit intellectuelle et de droits d'exclusivit autres que ceux dfinis l'article 5, point 10), de la directive Le contrat ne relve pas du champ d'application de la directive Liste des devises de l'UE pounds (Grande Bretagne) euros (Euros) kroner (Danemark) kronor (Sude) francs suisses (Suisse) yen (Japon) dollars US (Dollars Amricains) kronur (Islande) krone (Norvge) koruny (Rpublique Tchque) forint (Hongrie) zlotych (Pologne) Salvadorian colon tolars (Slovnie) ISO 3166 codes pour les pays sauf la France espagnol franais danois allemand grec anglais italien nerlandais portugais finnois sudois tchque estonien hongrois letton lituanien maltais polonais slovaque slovène bulgare irlandais roumain Choix oui ou non