Type de l'avis : annonce, rectif ou annulation publication : A, B ou C famille de l'avis : dpc, vente, creation, immatriculation, radiation, modification, pcl, divers Numéro d'identification : publication + parution + numeroAnnonce Numéro de l'avis dans la parution N° de département du Greffe Numero de la parution Date de la parution Libellé du greffe qui a procédé à l'avis Identifiant unique Annonces diverses (A:DIV) Jugement (A:PCL) Acte (A:RCI) Titre de l'annonce Contenu de l'annonce Annonce de Procédure Collective Famille de jugement Ex : Jugement d'ouverture, extrait de jugement, ... Nature du jugement Ex : Jugement d'ouverture de redressement judiciaire, jugement nommanbt un organe, ... Date du jugement Complément du jugement Descriptif de la modification Date de début d'activité Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice Journal d'annonces légales Descriptif de la modification Date de début d'activité Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice Date de cessation d'activité pour les Personnes Physiques Commentaire pour les radiations définition d'un dépôt Date de clôture des comptes Enumération : Comptes annuels et rapports Comptes consolidés et rapports Comptes annuels et consolidés et rapports Descriptif à publier Ex : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. Référence à une annonce déjà parue Numéro de la parution Date de la parution Numéro de l'avis dans la parution Origine du fonds Ex : Fonds principal acquis par achat au prix stipulé de 28 940 euros, Cette société se constitue, Moitié indivise dépendante d'un fonds complémentaire acquise par apport au montant évalué à 55 000 euros, Création, Fonds acquis par achat, ... Siège social, Etablissement principal, Etablissemennt complémentaire, ..., Fonds complémentaire, Fonds secondaire Numéro de la voie Ex : 4 bis Type de la voie Ex : rue Nom de la voie Ex : d'Enfer Complément gépgraphique Ex : Résidence Bel-Air Boîte postale Ex : BP 14192 Localité Ex : Saint-Chéron Code Postal Ex : 51290 Ville/Bureau distributeur Ex : Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson Renseigné dans le cas d'une adresse à l'étranger Dénomination Nom de famille (naissance) Prénom Nom d'usage Capital de la société nouvelle situation,ex: Gérants : Dumoulin Bernard N° d'identification au format NNNNNNNNN sans espaces valeur fixée à "RCS" Greffe d'immatriculation du dossier Montant du capital Devise (conforme à la norme ISO 4217) Capital variable type simple format date YYYY-MM-DD code département Code Postal type anySimpleType