Composant Annonce Modifications générales et Radiation pour les Reffuseurs Numero de la parution Date de la parution Type de l'annonce Numéro d'identification J.O. Numéro de l'avis dans la parution N° de département du Greffe Code Greffe qui a procédé à l'avis - N° d'identification au format NNN NNN NNN valeur fixée à "RCS" Greffe d'immatriculation du dossier Dénomination Sigle Forme juridique (Ex : Société Anonyme, SARL, EURL,...) Adresse Adresse en France de la société Adresse à l'étranger Information sur l'avis à rectifier Numéro de la parution précédente Date de la parution précédente Numéro de l'avis dans la parution précédente type simple format date YYYY-MM-DD format YYYY-MM-DDTHH:MM:SS type A : tous les caractères, toutes les pontuations, tous les symboles, [ \p{M}\p{P}\p{S}\p{L}\p{Z}\p{C} & < >]* type AN : tous les caractères, tous les chiffres, toutes les pontuations, tous les symboles, [ \p{M}\p{P}\p{S}\p{L}\p{N}\p{Z}\p{C} & < >]* type N : tous les chiffres type anySimpleType type anySimpleType Code Postal code département code Greffe dérivé de Alpha_Type Nom d'adresse à l'étranger Nom du pays Numéro de la voie Ex : 4 Type de la voie Ex : rue Nom de la voie Ex : d'Enfer Complément gépgraphique Ex : Résidence Bel-Air Boîte postale Ex : BP 14192 Localité Ex : Saint-Chéron Code Postal Ex : 51290 Ville/Bureau distributeur Ex : Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson NNN NNN NNN RCS XXXXXX avec NNN NNN NNN N° d'identification et XXXXXXX Greffe d'immatriculation du dossier (Ex : 324 568 789 RCS Paris) N° d'identification au format NNN NNN NNN valeur fixée à "RCS" Greffe d'immatriculation du dossier définition d'un dépôt Date de clôture des comptes Enumération : Comptes annuels et rapports Comptes consolidés et rapports Comptes annuels et consolidés et rapports Descriptif à publier Ex : Cette société a également déposé une déclaration de confidentialité des comptes annuels en application du premier alinéa de l'article L.232-25.