Adresse France Adresse à l'étranger Adresse Francaise Numéro de la voie - Ex : 4 Type de la voie - Ex : rue Nom de la voie - Ex : d'Enfer Complément gépgraphique - Ex : Résidence Bel-Air Boîte postale - Ex : BP 14192 Localité - Ex : Saint-Chéron Code Postal - Ex : 17000 Ville - Ex : LA Rochelle Adresse à l'étranger Nom d'adresse à l'étranger Nom du pays Uniquement utilisée en inrerne DILA Numéro de voie - Ex : 4 Type de voie - Ex : rue Nom de voie - Ex : d'Enfer Code Postal - Ex : 51290 Ville/Bureau distributeur - Ex : Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson Nom du pays code département sur 2 ou 3 caractères Code Postal (FR)sur 5 caractères Liste iso des pays sauf la France Liste iso des langues espagnol français danois allemand grec anglais italien néerlandais portugais finnois suédois tchèque estonien hongrois letton lituanien maltais polonais slovaque slovène bulgare irlandais roumain Liste iso des devises Euro pounds (Grande Bretagne) kroner (Danemark) kronor (Suède) francs suisses (Suisse) kronur (Islande) krone (Norvège) pounds (Chypre ) koruny (République Tchèque) krooni (Estonie) forint (Hongrie) lati (Latvia) litai (Lithuanie) liri (Malte) zlotych (Pologne) koruny (Slovaquie) US Dollar Liste iso des formes juridique (en prévision) espagnol français danois allemand Nom de famille (naissance) Prénom Nom d'usage Dénomination Forme juridique (Ex : SA, SARL, EURL,...) Nom commercial Sigle nouvelle situation,ex: Gérants : Dumoulin Bernard Dénomination Forme juridique (Ex : SA, SARL, EURL,...) Sigle nouvelle situation,ex: Gérants : Dumoulin Bernard Immatriculation RCS Greffe format NNN NNN NNN Type de registre du commerce et des sociétés nom Greffe d'immatriculation du dossier Immatriculation RM Greffe pour A_PCL exclusivement format NNN NNN NNN valeur fixée à RM (rgistre des métiers) que les artisans Code département pour identifier le Greffe d'immatriculation du dossier Identité de la société/entreprise qui envoi l'avis à la DILA en tant que mandataire Dénomination Nom de famille (naissance) Prénom Identité de la société/entreprise qui envoi l'avis à la DILA en tant que mandataire Dénomination Nom de famille (naissance) Prénom la date est typée xs:date ET numero d'annonce est de type xs:integer Numéro de la parution précédente Date de la parution précédente Numéro de l'avis dans la parution précédente Type est l'avis en attribut énuméré de valeur(creation ; rectificatif ; annulation) Définition d'un tribunal Type de tribunal Ex : Greffe du Tribunal de Commerce ou Greffe du Tribunal de Grande Instance Nom du tribunal Ex : d'Abbeville, de Meaux, de Salôn-de-Provence, du Creusot, ... Enumération A, F, AC Enumération B, C, D, F définition d'un dépôt Date de clôture des comptes Enumération : Comptes annuels et rapports Comptes consolidés et rapports Comptes annuels et consolidés et rapports Descriptif à publier Ex : Cette société a également déposé une déclaration de confidentialité des comptes annuels en application du premier alinéa de l'article L.232-25. Tokens des valeurs possibles de grouppement un token restreint de taille min 1 un token restreint à une taille de 1 un token restreint à une taille max 15 un token restreint à une taille max 8 un entier restreint à une taille total 8 Une chaine de taille min 1 Une chaine de taille fixe 11 Une chaine de taille min 1 max 10 Une chaine de taille min 1 max 15 Une chaine de taille min 1 max 50 Une chaine de taille min 1 max 60 Une chaine de taille min 1 max 70 Une chaine de taille min 1 max 200 Une chaine de taille min 1 max 1000